Droits des riverains Fr

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Riveraineté Droit des riverains Riverains, Droits des Droit de riveraineté

Discipline

Géographie (7) Droit (3) Linguistique (1) Histoire (1) Economies et finances (1) Architecture, aménagement de l'espace (1)

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(Re)théoriser les espaces publics ordinaires depuis l’Asie du Sud-Est
Marie Gibert-Flutre (19 juil. 2024)
Journée d'études : Terraqué, -ée, adj. : composé de terre et d'eau. Histoire et sciences sociales de la riveraineté.
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Mohammed Benidir (2022)
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L’hydroélectricité et la loi du 16 octobre 1919 relative à l’utilisation de l’énergie hydraulique : que reste-t-il aujourd’hui d’une autorisation sectorielle au sein du droit global de l’eau ?
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Adhérence des réseaux de circulation au « tiers-espace » des régions urbaines: les figures d'une riveraineté de bord de route
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Qualité environnementale des projets immobiliers et riveraineté dans les zones urbaines à densifier
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Urbanité des transports en commun et riveraineté des voies
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De la voirie à la rue : riveraineté et attrition. Des stratégies d'inscription territoriale des mobilités périurbaines
Antoine Brès (2006)
Les nuisances sonores causées par les équipements commerciaux et les droits des riverains
Alexandre Graboy-Grobesco (2006)
Pratiques de passage et de proximité en milieu péri-urbain : les McDo de la Nationale 7
Marie-Hélène Bacqué et al. (2005)
Pascal Gourdault-Montagne, « Le droit de riveraineté - Propriété, usages, protection des cours d'eau non domaniaux »
C. L. (1995)
Etude générale des droits de riveraineté appartenant aux riverains des cours d’eau non navigables ni flottables, et notamment du droit à la pente des eaux
L. Balleydier (1914)
Des droits de justice et des droits de fief, d'après l'ouvrage de P-L. Championnière intitulé : De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains et de la valeur actuelle des concessions féodales...
Henri Bordier (1848)