Séparation de biens Fr

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Régimes séparatistes (régimes matrimoniaux) Séparation (régimes matrimoniaux)

Discipline

Droit (30) Histoire (12) Economies et finances (4) Art et histoire de l'art (3) Littératures (2) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1) Archéologie et Préhistoire (1)

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Livres et chapitres d'ouvrages (21) Articles (13) Page Web (6) Manuscrits (4) Autres (2) Mémoires, Thèses et HDR (1) Textes imprimés (1)

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48 documents
« Ladite Riembre a fait elle seule de son chef le commerce et négoce desdits tableaux ». Stratégies matrimoniales et capacité d’action de Mathurine Riembre, marchande de tableaux dans la seconde moitié du XVIIe siècle
Maxime Bray
Vivre sans lui : Les femmes et la séparation conjugale dans le monde curial au XVIIIe siècle
Aurélie Chatenet-Calyste (2021)
L’indépendance financière des époux face aux techniques bancaires
Julien Couard (2 déc. 2020)
La «  loi Carbonnier  »
Alain Benabent (2 déc. 2020)
Les sociétés civiles immobilières et le droit des régimes matrimoniaux – Présentation générale
Irina Parachkévova (2 déc. 2020)
1965-1985-2015 : Cinquante ans de droit des régimes matrimoniaux
Jean-Philippe Agresti et al. (2 déc. 2020)
Introduction à la deuxième partie
Vincent égéa (2 déc. 2020)
Présentation générale : Une loi symbolique
Vincent égéa (2 déc. 2020)
Techniques liquidatives
Julien Dubarry (2 déc. 2020)
Faut-il conserver le régime de communauté réduite aux acquêts ?
Rémy Cabrillac (2 déc. 2020)
La distinction entre les régimes séparatistes et communautaires a-t-elle encore un sens ?
Vincent égéa (2 déc. 2020)
1965  : Jean Foyer et la restauration du Code civil
Bernard Beignier (2 déc. 2020)
Les sociétés civiles immobilières et le droit des régimes matrimoniaux
Yves Delecraz (2 déc. 2020)
Le droit des régimes matrimoniaux à l’épreuve du droit des entreprises en difficulté
Jean-Christophe Roda (2 déc. 2020)
Introduction à la première partie
Vincent égéa (2 déc. 2020)
De quelques difficultés liquidatives en droit international et européen
Vincent égéa et al. (2 déc. 2020)
Régimes de communauté versus régime dotal : regard historique
Jean-Philippe Agresti (2 déc. 2020)
La désunion des couples en Lyonnais et Beaujolais au xviiie siècle
Jean-Pierre Gutton (23 juin 2020)
Vivre sans lui. Les femmes et la séparation conjugale dans le monde curial au XVIIIe siècle
Aurélie Chatenet-Calyste (2020)
Chapitre II. Propriétaires immobiliers
Loïc Bonneval et al. (30 sept. 2019)
Un débiteur qui change de régime matrimonial et diminue son patrimoine fraude les droits de son créancier
Romane Imbert (1 août 2019)
Les inventaires après décès
Maurice Garden (20 févr. 2018)
Société d’acquêts avec clause d’attribution au dernier vivant : discussions sur la validité
Aurélien Molière (22 janv. 2018)
Est-il préférable pour un chef d'entreprise individuelle de se marier ou de se pacser ?
Florence Calloire (2017)
Covering the Costs of Divorce: The Role of the Family, the State and the Market
Cécile Bourreau-Dubois et al. (2017)

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