Propriété mobilière Fr

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Meubles (droit civil) Biens meubles Effets mobiliers Biens mobiliers

Discipline

Histoire (101) Droit (48) Architecture, aménagement de l'espace (8) Sociologie (7) Littératures (7) Art et histoire de l'art (6) Archéologie et Préhistoire (6) Economies et finances (5) Science politique (3) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (2) Gestion et management (2) Géographie (2) Psychologie (1)

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194 documents
Mettre les biens publics hors des liquidations judiciaires grâce à l'extension de la définition du domaine public immobilier aux biens meubles
Norbert Foulquier (28 sept. 2024)
"Une voie moyenne entre les discours sur la 'souffrance' des animaux et leur réduction au statut de biens meubles"
Philippe Gagnon (15 mai 2024)
La nature juridique des quotas d’émission de gaz à effet de serre
(1 mars 2024)
Le bâti alimentaire territorial : un nouveau concept pour anticiper les besoins en constructions des filières alimentaires territoriales
Brigitte Nougarèdes et al. (9 janv. 2024)
De l’Italie à Saint-Amand : Rozala-Susanne, fille du marquis d’Ivrée, comtesse de Flandre et reine de Francie occidentale (v. 955/960 – 1003)
Emmanuelle Santinelli-Foltz (2024)
Jeanne Dumont, bourgeoise de Rouen : patrimoine et dévotions d’une héritière au XVe siècle
Lydwine Scordia (2024)
Le bâti alimentaire territorial : un nouveau concept pour anticiper les besoins en constructions des filières alimentaires territoriales
Brigitte Nougarèdes et al. (2024)
Estimer les fortunes rouennaises à la fin du Moyen Âge : sources et méthodes
Anne Kucab (28 nov. 2023)
Les JNF et le droit international public
Philippe Gout (2 oct. 2023)
A movable feast: Property-breaking and property-making after the Russian Revolution
O’Donnell Anne (3 mars 2023)
Faut-il en finir avec les chasseurs-cueilleurs ?
Christophe Darmangeat (23 févr. 2023)
Migration au Burkina Faso et pratiques translocales
Komi Ameko Azianu et al. (15 févr. 2023)
Estimer les fortunes rouennaises à la fin du Moyen Âge : sources et méthodes
Anne Kucab (2023)
A movable feast: Property-breaking and property-making after the Russian Revolution
O’Donnell Anne (2023)
« Au Royaume de la propriété. Ce que nous disent les Contes de Perrault de la propriété au Grand Siècle », in Les propriétés, dir. G. Lardeux, Laboratoire de droit privé & sciences criminelles, P.U. A.M., 2022, p. 15-51.
Claire Bouglé-Le Roux (22 nov. 2022)
Chapitre V. L’univers matériel d’une ascension sociale
Richard Flamein (9 nov. 2022)
Chapitre III. Les territoires de la mobilité : une construction sociale de l’espace
Richard Flamein (9 nov. 2022)
Le parapluie, l'ombrelle, la canne. Caractérisation des pièces en contexte archéologique caribéen (XVIIIe - XXe siècles)
Fanny Larre et al. (oct. 2022)
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(1 juil. 2022)
1855, une année en salles des ventes (3). Les types de vente.
Morgan Belzic (19 mai 2022)
L’animal : un sujet de loisirs
Emmanuel Auvray et al. (10 mai 2022)
Paysages du front d’Orient (7). 1912-2022 : d’un siècle à l’autre, déplacés et réfugiés dans les agonies ottomanes.
Nicolas Jacob-Rousseau (25 mars 2022)
L’accès de l’étranger à la propriété selon le droit vietnamien
Nguyễn Ngọc Điện (2022)
Mourir en mer en Méditerranée : La succession intestat et l’héritage de biens meubles sur les navires vénitiens au XVIIe siècle
Maria Fusaro et al. (2022)
Les biens meubles et immeubles existent-ils ? Réflexions sur le critère physique de la mobilité des biens
Tao Hoeffner (16 sept. 2021)

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