Caisses de sécurité sociale Fr

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Organismes de sécurité sociale CPAM Caisses primaires d'assurance-maladie Caisses d'assurance-maladie Sécurité sociale, Caisses de URSSAF Caisses d'allocations familiales Unions pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales Caisses de pensions

Discipline

Droit (60) Sociologie (24) Histoire (11) Gestion et management (11) Economies et finances (11) Science politique (7) Art et histoire de l'art (4) Sciences de l'information et de la communication (3) Géographie (2) Education (2) Psychologie (1) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1) Archéologie et Préhistoire (1)

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Laurent Spang (26 sept. 2024)
L’entrepreneur individuel de la formation professionnelle continue : entre besoin de préserver une liberté entrepreneuriale et nécessite d’agir collectivement.
Matthieu Garcia-Mesa (26 sept. 2024)
Recrutements dans les régions et départements
(20 mars 2024)
Quand le droit mou se fait dur en matière de réparation du dommage corporel: Commentaire de Cass. 2e civ., 30 nov. 2023, n° 22-16.850
Christophe Quézel-Ambrunaz (22 janv. 2024)
L’État social au service du salariat ? De l’autonomie des corps d’inspection face à l’essor des plateformes numériques
Sarah Abdelnour et al. (2024)
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Certification de crise et crise de la certification : les comptes de la Sécurité sociale et la Covid-19
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(16 déc. 2023)
Les effets du titre Capitale Européenne de la Culture sur l'aménagement urbain local, 10 ans plus tard
Mathilde Vignau (21 nov. 2023)
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(11 juil. 2023)
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(11 juil. 2023)
Financement et fiscalité. Abus de droit et optimisation sociale : quelle(s) frontière(s) ?
Philippe Coursier
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La loi de sécurité sociale applicable au personnel navigant d’une compagnie aérienne low cost non couvert par des certificats A1
Hélène Payancé (2023)
Prévention et action sociale des organismes de sécurité sociale
Frédérique Garlaud (2023)
Cabinets de médecine générale et notification des effets indésirables médicamenteux : expertise d’un délégué de l’Assurance maladie
Sophie Fedrizzi et al. (2023)
24 novembre - Entre détachements et attachements, le logement des migrant.e.s
(28 sept. 2022)
De l’incidence de la mensualisation sur la prévoyance applicable au secteur de l’hospitalisation privée
Philippe Coursier
Irrecevabilité des conclusions nouvelles en appel et condition de recevabilité d'un appel provoqué
Michaël Bouhalassa (26 avr. 2022)
"Mes allocs.fr" : l’Association Nationale des Assistants de Service Social (ANAS) dépose plainte
(4 avr. 2022)
Les résistances aux changements dans les Caisses de Sécurité sociale
Jacques Hoefman (2022)
L’histoire des systèmes d’information de santé en France : connaître, comprendre pour mieux réguler la dynamique des dépenses d’Assurance maladie au pilotage par la donnéepour améliorer la santé de la population au moindre coût
Yvon Merlière
Indemnité inflation : accompagner la reprise, protéger le pouvoir d’achat (dossier de presse - 3 novembre 2021)
(3 nov. 2021)
Data mining. De l'usage des technologies numériques par les caisses de sécurité sociale pour identifier les "fraudeurs".
(14 oct. 2021)
"L'agrément des accords collectifs applicables aux organismes de sécurité sociale" - Dossier : Organismes de sécurité sociale et droit du travail, M. Keim-Bagot et G. François (dir.)
Christophe Mariano

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