Droit maritime Fr

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Législation maritime Maritime law Shipping--Law and legislation Law, Maritime Marine law Merchant marine--Law and legislation Merchant ships--Law and legislation Navigation--Law and legislation Navigation laws Derecho marítimo Derecho mercantil marítimo Navegación--Derecho Transportes marítimos--Derecho

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Droit (123) Histoire (19) Littératures (4) Géographie (2) Economies et finances (2) Art et histoire de l'art (1)

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164 documents
Introduction par Dominique Gaurier à la traduction des Commentaires de Piet Peck sur presque tous les titres du droit civilqui intéressent la matière maritime.
Dominique Gaurier (2 août 2024)
Introduction aux trois livres sur le droit maritime et naval de Johan Locken (1651)(première traduction en langue française).
Dominique Gaurier (2 août 2024)
Encore sur les Avaries communes : Proposition de traduction du Tractaet van Avaryen de Quintijn WEYTSEN (1697)
Dominique Gaurier (2 août 2024)
De la propriété de la mer et des droits qui regardent au premier chef la propriété. Une assertion brève et méthodique par William WELWOD, auteur, Anglais, La Haye, De l’imprimerie d’Adriaan Vlac1653.
Dominique Gaurier (2 août 2024)
Trois petits textes :Grotius vs. Welwod1. Defensio capituli quinti Maris liberi Hugoni Grotii, oppugnati ab Guillelmo Welwodo, juris civilis professore, capite XXVII ejus libri scripti in Anglico sermone, cui titulum fecit Compendium legum Maritimarum.2. [13] Chapitre V [du Mare liberum] : La mer vers les Indes ou le droit de naviguer sur elle n’est pas le propre des Lusitaniens au titre d’une occupation. 3. Chapitre XXVII De la communauté et propriété des mers de l’Abrigement of All Sea-Lawes de William Welwod
Dominique Gaurier (2 août 2024)
Commentaires de Piet Peck sur presque tous les titres du droit civilqui intéressent la matière maritime. Une traduction. Première partie
Dominique Gaurier (2 août 2024)
Commentaires de Piet Peck sur presque tous les titres du droit civil qui intéressent la matière maritime. Une traduction. Troisième - sixième parties
Dominique Gaurier (2 août 2024)
La vulnérabilité des marins et des navires face à la mer : petit parcours à partir du droit romain jusqu'à l'apparition des assurances maritimes
Dominique Gaurier (4 juil. 2024)
Grotius, la mer et le droit maritime
Dominique Gaurier (30 mai 2024)
La pêche, un défi majeur dans les relations entre l’Espagne et la CEE lors de son élargissement vers le sud (1977-1986)
Sergio Molina García (2024)
Le droit applicable aux personnels affectés au terminal méthanier flottant
Caroline Devaux (2024)
Conflits et controverses sur le statut des mers aux XVIe- XVIIe siècles : La délicate question des territoires sans maître
Gaëlle Demelemestre (2024)
Le Labyrintho de comercio terrestre y naval de Juan de Hevia Bolaño et le droit maritime
Serna Vallejo Margarita (17 déc. 2023)
"Le capitaine de navire : d'une formation empirique à l'exigence d'une formation technique. Les avancées de l'ordonnance de la marine de 1681"
Dominique Gaurier (13 juil. 2023)
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(1 juil. 2022)
Hassan S. Khalilieh, Islamic law of the sea: freedom of navigation and passage rights in Islamic thought
Dominique Valérian (17 mars 2022)
En mer : la route du commandant
Thomas Legrand (2022)
"Un rappel historique sur les droits maritimes"
Dominique Gaurier (15 sept. 2021)
Responsabilité du fréteur à temps à l’égard de l’affréteur
Abdellah Marghich (9 sept. 2021)
Présentation
El Khayat Mustapha (9 sept. 2021)
Préface
Ben Fadhel Othman (9 sept. 2021)
L’État du pavillon, entité centrale de la mise en œuvre de la sécurité et de la sûreté maritime en mer Méditerranée
Khanssa Lagdami (9 sept. 2021)
La limitation responsabilité dans le droit maritime
El Khayat Mustapha (9 sept. 2021)
Le droit maritime dans tous ses états
Mostapha Amri et al. (9 sept. 2021)
Aspects juridiques et pratiques du contrat d’affrètement et du contrat de transport
Kamel Khelifa (9 sept. 2021)

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