Veille juridique Fr

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Veille législative Veille réglementaire Veille informationnelle sur le droit Legal research Legal bibliography

Discipline

Droit (23) Sciences de l'information et de la communication (12) Gestion et management (5) Littératures (1) Linguistique (1) Géographie (1) Archéologie et Préhistoire (1)

Type de document

Autres (18) Articles (15) Mémoires, Thèses et HDR (7) Textes imprimés (6) Livres et chapitres d'ouvrages (4) Billets de blog (4) Recensions (1) Colloques et conférences (1)

Auteur

Date

52 documents
Veille
Marc Dupré (1 avr. 2024)
Entreprises et intelligence artificielle : quels apports, quels risques ?
Myriam Quéméner (2024)
Optimisation de la gestion documentaire à l’APPA : étude des moyens de formalisation et de communication des résultats du dépouillement et du tri des archives
Exaucée Mangianda Nzimbu (2023)
Guide du plaidoyer : Bâtir sa stratégie d'influence pour faire évoluer la loi
Elsa Foucraut (2023)
Veille juridique immobilière n°1
Gaëlle Audrain-Demey et al.
Les veilles : Overview ? vulgarisation ? vue d’ensemble ? La diversité des veilles, présentée et illustrée, pour poser le sujet clairement.
David Rongeat (28 févr. 2022)
Les veilles : Overview ? vulgarisation ? vue d’ensemble ? La diversité des veilles, présentée et illustrée, pour poser le sujet clairement.
David Rongeat (28 févr. 2022)
Une question prioritaire de constitutionnalité au sujet de l’intérêt à agir des associations contre les décisions d’occupation ou d’utilisation des sols. Veille Juridique - LegibaseUrbanisme.fr
Oriane Sulpice (22 févr. 2022)
Un projet d’arrêté d’évaluation environnementale au cas par cas pour les documents d’urbanisme et les UTN en consultation. Veille Juridique - LegibaseUrbanisme.fr
Oriane Sulpice (22 févr. 2022)
Une question prioritaire de constitutionnalité au sujet de l’intérêt à agir des associations contre les décisions d’occupation ou d’utilisation des sols. Veille Juridique - LegibaseUrbanisme.fr
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Un projet d’arrêté d’évaluation environnementale au cas par cas pour les documents d’urbanisme et les UTN en consultation. Veille Juridique - LegibaseUrbanisme.fr
Oriane Sulpice (22 févr. 2022)
Les veilles
Stéphane Athanase et al. (15 févr. 2022)
Les veilles
Stéphane Athanase et al. (15 févr. 2022)
Une nouvelle QPC sur l’intérêt à agir des associations contre une autorisation d’occuper le sol. Legibase Urbanisme, Berger Levrault
Oriane Sulpice (2022)
Rappel par le Gouvernement du principe de proportionnalité et de la procédure d’évaluation environnementale coordonnée pour les UTN. Legibase Urbanisme, Berger Levrault
Oriane Sulpice (2022)
Rappel par le Gouvernement du principe de proportionnalité et de la procédure d’évaluation environnementale coordonnée pour les UTN. Legibase Urbanisme, Berger Levrault
Oriane Sulpice (2022)
Découvrir et enrichir des connaissances à partir de l’analyse de documents grâce à l’intelligence artificielle : l’exemple de la plateforme Kairntech
Vincent Nibart (2022)
Un décret précise le contenu de la délibération instaurant la taxe d’aménagement. Legibase Urbanisme, Berger Levrault
Oriane Sulpice (9 oct. 2021)
Un décret précise le contenu de la délibération instaurant la taxe d’aménagement. Legibase Urbanisme, Berger Levrault
Oriane Sulpice (9 oct. 2021)
Gestionnaire de biens archéologiques mobiliers
Lila Reboul (20 mai 2021)
Libres recherches en sciences juridiques et « veille juridique »
Geneviève Koubi (12 mars 2021)
Les modalités de la rectification d’erreur matérielle par le biais d’une modification simplifiée du PLU précisées par un arrêt. Legibase Urbanisme, Berger Levrault
Oriane Sulpice (2021)
Les modalités de la rectification d’erreur matérielle par le biais d’une modification simplifiée du PLU précisées par un arrêt. Legibase Urbanisme, Berger Levrault
Oriane Sulpice (2021)
La réglementation de l’organisation des événements sportifs de nature à l’épreuve de la pratique : une mise en perspective appliquée pour une gestion maîtrisée des risques
Sandra Seyssel (5 oct. 2020)
Rapport Lecocq Santé au travail : « Vers un système simplifié pour une prévention renforcée » ou Vers la fin de l’obligation de sécurité de résultat de l’employeur ?
Droits et perspectives du droit (EA n°4487) (1 avr. 2020)

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