Oriane Sulpice

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Documents written by Oriane Sulpice (53) | is about Oriane Sulpice (0)

Les usages militants de la Charte, quelle stratégie pour quelle lutte chez les universitaires ?
Oriane Sulpice (Feb 25, 2025)
Métropole et commande publique : se saisir du verdissement des achats publics
Oriane Sulpice (Jan 23, 2025)
L'urbanisation des stations de ski face au juge administratif: Une plongée dans la fabrique de la jurisprudence en matière d'urbanisme
Oriane Sulpice (Jan 23, 2025)
Luttes d’intérêts autour de l’évaluation environnementale en station de ski : le cas du SCOT de Maurienne
Oriane Sulpice (Jan 15, 2025)
Urbanisme- Montagne. "Le Conseil d’Etat n’ira pas habiter en oiseau la montagne", note sous CE, 17 janvier 2024, Association Bien vivre en pays d'Urfé, n° 462638
Oriane Sulpice
Le droit de l'environnement, un droit de gauche ?
Oriane Sulpice (Jun 14, 2024)
La gestion des risques environnementaux
Oriane Sulpice (May 15, 2024)
Le contentieux des documents d’urbanisme en station de ski comme reflet des conflits territoriaux dans les Alpes du Nord en France
Oriane Sulpice (Apr 14, 2024)
Planning Litigation in Ski Resorts as a Reflection of Territorial Conflicts in the French Northern Alps
Oriane Sulpice (Apr 14, 2024)
Le contentieux des documents d’urbanisme en station de ski comme reflet des conflits territoriaux dans les Alpes du Nord en France
Oriane Sulpice (Apr, 2024)
Spatialiser le droit, judiciariser l’espace : les conflits environnementaux en montagne sous le prisme de regards croisés entre juriste et géographe
Lionel Laslaz et al. (2024)
Avalanche d’illégalités sur le schéma de cohérence territorial de Maurienne 
Oriane Sulpice (Nov 15, 2023)
Enquêter sur l’environnementalisation du droit : le cas des marchés publics
Oriane Sulpice (Nov 9, 2023)
"Avalanche d’illégalités sur le schéma de cohérence territorial de Maurienne" note sous TA Grenoble, 30 mai 2023, Association Valloire Nature et Avenir (VNEA) et autres, n°2002427
Oriane Sulpice
2023 | 3
Sophie Lesieux et al. (Jul 27, 2023)
Séminaire : L'actualité de la théorie marxiste du droit. Autour des travaux de Grietje Baars
Oriane Sulpice (May 25, 2023)
Une approche antiformaliste du droit de l'urbanisme en montagne
Oriane Sulpice (May 9, 2023)
L'environnementalisation des marchés publics
Oriane Sulpice
Le rapport entre l'Etat et les pouvoirs locaux dans la pensée d'André Demichel
Oriane Sulpice (2023)
14. Mandatory Requirements in Public Procurement Law: The Role of Remedies, Courts and Public Interest Litigation
François Lichère et al. (2023)
L’écriture des plans locaux d’urbanisme par les urbanistes et les avocats : nouvelle expression de l’externalisation en matière juridique
Oriane Sulpice (2023)
L'écriture des plans locaux d'urbanisme par les urbanistes et les avocats : nouvelle expression de l'externalisation en matière juridique
Oriane Sulpice (Dec 31, 2022)
Le contentieux des plans locaux d’urbanisme en station de ski comme reflet des conflits territoriaux en montagne
Oriane Sulpice (Dec 1, 2022)
Une ordonnance délivre de nouveaux outils pour l'aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte.
Oriane Sulpice
Décret n° 2022-929 du 24 juin 2022 portant modification des codes de justice administrative et de l'urbanisme : la dérogation au double degré de juridiction en matière d’urbanisme poursuit son cours.
Oriane Sulpice

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