Jean-Marc Sauvé

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Documents écrit par Jean-Marc Sauvé (21) | parle de Jean-Marc Sauvé (17)

À l’écoute des victimes : Des membres de la Ciase, deux ans après
Jean-Marie Burguburu et al. (2024)
Quelles conclusions tirer des États généraux de la justice ?
Jean-Marc Sauvé (2023)
Une grande juriste, une grande humaniste
Jean-Marc Sauvé (2022)
Restaurer la justice
Jean-Marc Sauvé (2022)
Connaître et réparer les abus sexuels dans l’Église
Jean-Marc Sauvé et al. (2021)
« Une société ne peut pas être une somme d’individualités atomisées. »
Jean-Marc Sauvé et al. (2020)
La laïcité : ni plus ni moins
Jean-Marc Sauvé (2020)
Assurer la continuité et l’impartialité de l’État
Jean-Marc Sauvé et al. (2020)
Servir l’État aujourd’hui
Jean-Marc Sauvé (2018)
Le principe de proportionnalité, protecteur des libertés ?
Jean-Marc Sauvé (2017)
La qualité de la justice administrative
Jean-Marc Sauvé (2016)
Allocution d’ouverture
Jean-Marc Sauvé (2015)
Les ressources de la culture politique française
Jean-Marc Sauvé (2013)
Quelle déontologie pour les hauts fonctionnaires ?
Jean-Marc Sauvé (2013)
Les enjeux et défis de l'administration en 2012
Jean-Marc Sauvé (2012)
L'importance croissante des questions de santé publique…
Jean-Marc Sauvé (2010)
Séance d'ouverture, Jeudi 25 septembre 2008 : Le conseil d'État et la constitution
Jean-Marc Sauvé (2009)
Introduction
Jean-Marc Sauvé et al. (2009)
Conclusions
Jean-Marc Sauvé et al. (2009)
Exposé introductif
Jean-Marc Sauvé (2008)
Intervention de Jean-Marc Sauvé
Jean-Marc Sauvé (2007)

Action en reconnaissance de droits : durée de temps de travail des agents contractuels accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH)
(20 nov. 2023)
Croiser les vérités pour approcher le « chiffre noir de la criminalité »
Thomas Boullu et al. (27 janv. 2023)
La parole d’une ancienne ministre
Corinne Lepage (2023)
« Penser une nouvelle institution de la Ve République : le déontologue du Gouvernement », en collaboration avec René Dosière, Jean-Marc Sauvé et Jean-François Kerléo, in La déontologie gouvernementale, M. Caron et J.F. Kerléo (Dir.), LGDJ, avril 2022.
Matthieu Caron (2022)
Vulnérable Eglise
Jean-Marie Villela (28 oct. 2021)
Le port du masque peut être rendu obligatoire sur l’ensemble d’une commune, si celle-ci comporte plusieurs zones à risque de contamination
(8 sept. 2020)
Test jurisprudentiel de résistance de la loi de 1905 à l’épreuve du temps et de l’intérêt public local  
Serge Slama (7 mai 2020)
Jean-Marc Sauvé, président du conseil d’administration de l’ENA
Patrick Gérard (2020)
Revue de presse : 20 septembre-3 octobre 2019
Danièle Revel (3 oct. 2019)
Aide financière au titre d'un contrat aidé à une association non cultuelle
(11 déc. 2018)
La défense de la propriété chez Nicolas Bergasse
Sébastien Le Gal (17 mai 2018)
Vivre les valeurs du service public
Jean-Pierre Véran (25 janv. 2017)
Allocutions d'ouverture et introductions au colloque
Émilien Ruiz (25 mars 2013)
Compte rendu de la séance inaugurale dans Les annonces de la Seine
Émilien Ruiz (26 févr. 2013)
Allocution d’ouverture par Jean-Marc Sauvé vice-président du Conseil d’État
Émilien Ruiz (23 févr. 2013)

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