Discussion autour de l'observation de M. Camus, sur les impositions, qui est renvoyé au comité d'imposition, lors de la séance du 13 mai 1791
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1887
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Armand Gaston Camus et al., « Discussion autour de l'observation de M. Camus, sur les impositions, qui est renvoyé au comité d'imposition, lors de la séance du 13 mai 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.3409xq
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Résumé
Camus Armand Gaston, Dauchy Luc Jacques Edouard, Martineau Louis Simon, Defermon des Chapelières Jacques. Discussion autour de l'observation de M. Camus, sur les impositions, qui est renvoyé au comité d'imposition, lors de la séance du 13 mai 1791. In: Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. pp. 31-32.