Discussion sur l'article 21 du décret sur le traitement des religieuses et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 25 septembre 1790
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1884
- handle: 10670/1.44oqu8
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Armand Gaston Camus et al., « Discussion sur l'article 21 du décret sur le traitement des religieuses et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 25 septembre 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.44oqu8
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Résumé
Camus Armand Gaston, Martineau Louis Simon, Treilhard Jean-Baptiste, Bourdon Antoine, Gouttes Jean-Louis, Bonnefoy Louis. Discussion sur l'article 21 du décret sur le traitement des religieuses et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 25 septembre 1790. In: Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. p. 240.