Discussion de l'article 8 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789

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1878

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Pierre François Blin et al., « Discussion de l'article 8 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.sx75jv


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Blin Pierre François, Ramel de Nogaret Dominique Vincent, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Defermon des Chapelières Jacques. Discussion de l'article 8 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 253-254.

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