Discussion du projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d'agriculture et de commerce réunis, sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791
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1888
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Théodore Vernier et al., « Discussion du projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d'agriculture et de commerce réunis, sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.zi5hcx
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Résumé
Vernier Théodore, Begouën Jacques François, Lanjuinais Jean Denis, Blin Pierre François. Discussion du projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d'agriculture et de commerce réunis, sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791. In: Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. pp. 12-13.