Les règles du DIH sont constamment violées en République démocratique du Congo ; et ce, malgré l'engagement de ce pays en cette matière. Cette réalité a amené à analyser les facteurs de l'ineffectivité de la mise en oeuvre de ce droit. Parmi ceux-ci, les principaux semblent être les insuffisances in...
Le sort des femmes lors d’une guerre suscite bien des stéréotypes, sinon carrément des clichés. Ces idées reçues méritent d’être mises à l’épreuve des faits. Elles procèdent par généralisation et simplification mais résistent-elles en cas de confrontation à la réalité sur le champ de bataille ? Sept...
Sur la scène de crime qu’est devenu le territoire ukrainien, les concepts peu à peu mis en valeur par la justice internationale sont tous employés avec efficacité et détermination (enquêtes internationales, mandat d’arrêt contre le chef d’État russe, examen par la Cour pénale internationale). La com...
Ce cycle de conférences interroge les rapports entre la religion et la violence. Les juristes n’y sont pas étrangers, car le droit appréhende à la fois le fait religieux et les actes de violence. Plus encore, ces deux notions s’entrecroisent lorsque l’appartenance religieuse engendre de la violence...
Depuis environs 27 ans, la RDC est en proie aux conflits armés qui se poursuivent actuellement dans l'Est de ce pays. On compte plusieurs milliers de morts et de femmes et filles violées. Ces dernières ont subi des préjudices divers et exceptionnels causés par les actes de violences sexuelles, ampli...
Depuis environs 27 ans, la RDC est en proie aux conflits armés qui se poursuivent actuellement dans l'Est de ce pays. On compte plusieurs milliers de morts et de femmes et filles violées. Ces dernières ont subi des préjudices divers et exceptionnels causés par les actes de violences sexuelles, ampli...
Les débats sur les rôles de la femme dans les conflits armés existent depuis des temps immémoriaux. Mais à chaque étape du développement historique, des particularités dues à la singularité de certaines civilisations a existé. L'idée que la femme a des expériences multiformes dans les conflits armés...
A travers la présente étude, nous mettons en avant l’évolution des procès in absentia en présentant les arguments pour et contre leur autorisation. Nous répondons également au dilemme : protection des droits de la défense face à l’impunité des accusés pour des crimes internationaux. En plus, nous li...
A travers la présente étude, nous mettons en avant l’évolution des procès in absentia en présentant les arguments pour et contre leur autorisation. Nous répondons également au dilemme : protection des droits de la défense face à l’impunité des accusés pour des crimes internationaux. En plus, nous li...
Le principe de légalité est une composante fondamentale des systèmes juridiques nationaux et internationaux, qui exige que les crimes et peines soient établis par la loi au moment de leur commission afin d'assurer la protection et la sécurité juridique des individus. Dans le cadre de l’État de droit...
C’est une évidence : l’œuvre d’Hayao Miyazaki a rayonné bien au-delà des frontières du Japon. Mais peu de pays étrangers lui ont réservé un accueil aussi unanime et chaleureux que le nôtre. C’est d’une véritable « passion française » qu’il sera question dans cet ouvrage. L’avantage est évident : nom...
C’est une évidence : l’oeuvre d’Hayao Miyazaki a rayonné bien au-delà des frontières du Japon. Mais peu de pays étrangers lui ont réservé un accueil aussi unanime et chaleureux que le nôtre. C’est d’une véritable « passion française » qu’il sera question dans cet ouvrage. L’avantage est évident : no...
Cette journée d’étude internationale propose de prendre le temps de comparer les différents systèmes de compétence universelle pour les crimes internationaux prévus par les droits étrangers, au regard des difficultés françaises en la matière après l’arrêt du 24 novembre 2021.
Prendre en considération l’expérience des auteurs de crimes de guerre et de crimes contre l’humanité permettrait de repenser les fondements du droit pénal international, de manière à reconnaître différentes formes de responsabilités collectives.