Actes authentiques Fr

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Actes notariés Actes en la forme administrative Actes en la forme authentique

Discipline

Histoire (225) Droit (31) Archéologie et Préhistoire (14) Littératures (6) Linguistique (5) Sociologie (3) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (3) Architecture, aménagement de l'espace (3) Science politique (2) Sciences de l'information et de la communication (2) Géographie (2) Economies et finances (2) Psychologie (1) Gestion et management (1) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

Type de document

Articles (124) Livres et chapitres d'ouvrages (78) Autres (46) Billets de blog (27) Textes imprimés (20) Colloques et conférences (11) Manuscrits (9) Mémoires, Thèses et HDR (8) Recensions (8) Cartes et plans (2) Photos et images (2) Séminaires (1) Périodiques (1) Documents audiovisuels (1) Rapports (1)

Auteur

Date

306 documents
Neuchâtel, Bibliothèque publique et universitaire de Neuchâtel, AF A3 : Fables et légendes tirées des Vitae Patrum
Compte rendu de plusieurs actes notariés qui concernent la ligne de division entre les seigneuries de Beauport et de Notre-Dame-des-Anges
"L’optimisation du secret professionnel du notaire dans l’espace OHADA"
Ghomo Gueguang (30 avr. 2024)
Plaidoyer en faveur d'un règlement Bruxelles O et d'une réforme de l'article 509-3 du code de procédure civile : l'exemple de la circulation des actes authentiques dans l'Union européenne
Pierre Callé (2024)
"La redéfinition de la portée exécutoire des actes notariés dans l’espace OHADA"
Ghomo Gueguang (21 déc. 2023)
Migrer pour travailler : la présence d’étrangers à Perpignan (milieu xive siècle-xve siècle)
Élodie Capet (30 nov. 2023)
Séminaire IRHT : « Introduction au droit musulman. À la découverte de la vie culturelle et quotidienne de Jérusalem au XIVe siècle à travers les documents du savant Burhān al-Dīn (m. 790/1387i) » (Christian Müller) — Campus Condorcet, 15 h-17 h, du 24 octobre 2023 au 14 mai 2024
Chargé de diffusion scientifique (4 oct. 2023)
Les femmes, grandes absentes des fonds privés aux Archives nationales ?
Constance de Gaulmyn (14 sept. 2023)
Valeurs foncières
Christian Calzada (1 sept. 2023)
Le droit international et européen de la famille en devenir
Fabien Marchadier (1 août 2023)
Commercialisation des produits forestiers en Provence au XVe siècle : acteurs, organisation et circuits économiques
Sylvain Burri (8 juin 2023)
Découverte d’un autographe inédit de Montaigne
Rédaction (26 mai 2023)
Revue d'histoire du protestantisme, 2023/1
Thomas Guillemin (16 avr. 2023)
"Écrit et pouvoir dans la vallée de l’Ubaye (XIIIe – XVIIe s.): pour une approche matérielle et diplomatique des sources."
Caroline Carlon (25 mars 2023)
Méthodes applicables à la circulation des actes authentiques
Pierre Callé (2023)
Fasc. 700-30 : Inscription de faux
Véronique Mikalef-Toudic (2023)
¿Una espiritualidad aristocrática? Los comendadores de la orden del Hospital en los prioratos del Sur de Francia (c. 1250 - c. 1330)
Damien Carraz (2023)
La définition légale du faux à l'aune de la distinction du faux matériel et du faux intellectuel
Thomas Herrmann (2023)
Publication – « Figures du notaire dans la France méridionale. Institutions, clientèles et actes (XIIe-XVIe siècle) », dir. Olivier Poncet, Sylvie Desachy, Olivier Guyotjeannin
François Otchakovsky-Laurens (24 nov. 2022)
Être entrepreneur au Moyen Âge
Mélanie Dubois Morestin (24 nov. 2022)
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(1 juil. 2022)
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(1 juil. 2022)
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(1 juil. 2022)
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(1 juil. 2022)
Un livret pédagogique pour l'école
Dominique Vandanjon-Herault (7 juin 2022)

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