Subrogation Fr

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Subrogation personnelle Paiement avec subrogation Remplacement (droit) Subrogación Subrogation

Discipline

Droit (121) Science politique (2) Histoire (2) Sociologie (1) Linguistique (1)

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Articles (107) Textes imprimés (8) Mémoires, Thèses et HDR (6) Livres et chapitres d'ouvrages (6) Autres (3) Page Web (1)

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131 documents
Caution. Procédure collective du débiteur principal. Bénéfice de subrogation. Absence de déclaration du nantissement de fonds de commerce par le créancier
Arlette Martin-Serf (24 avr. 2024)
Clause de réserve de propriété. Conditions d'une subrogation après paiement du prix de vente
Arlette Martin-Serf (24 avr. 2024)
Table ronde "Les mal-aimés de la responsabilité administrative"
Solange Darrigo et al. (12 avr. 2024)
Bénéfice de subrogation : la caution d'un crédit-preneur peut être déchargée si le crédit-bailleur s'abstient de réclamer la restitution du matériel: Note sous Cass. com. 8 nov. 2023, n° 22-13.823, F-B
Akram El Mejri (1 févr. 2024)
Demande de restitution d'un véhicule vendu avec réserve de propriété. Subrogation du prêteur
Arlette Martin-Serf (31 déc. 2023)
Paiement subrogatoire et remise de fonds sont deux choses différentes
Hugo Barbier (30 déc. 2023)
Revendication du prix de revente : conséquences d’une revente en dessous du prix d’achat
Stéphane Zinty (24 oct. 2023)
Du mésusage de la subrogation : le versement des deniers par le prêteur ne vaut pas paiement
Marie Zaffagnini (2 oct. 2023)
La subrogation en droit privé et public des obligations
Maëllys Collet (26 sept. 2023)
L'AGS et le principe de subsidiarité : clarification par une interprétation littérale des textes, pour le principe de subrogation, encore un peu de patience…
Laurence Caroline Henry (7 sept. 2023)
Être ou ne pas être subsidiaire et subrogée, telle est la question posée à l'AGS !
Laurence Fin-Langer (28 mars 2023)
Bénéfice de subrogation : la caution peut être déchargée en cas de retard du créancier dans la réalisation d'un nantissement de compte-titres: Commentaire sous Cass. com. 30 nov. 2022, n° 20-23.554
Akram El Mejri (16 mars 2023)
De la nature juridique du bénéfice de subrogation
Thomas Gérard (2023)
L’attribution de l’indemnité d’assurance aux créanciers hypothécaires et privilégiés dans l’espace CIMA
Herline Idèle Silienou (2023)
Caution. Décharge en cas de perte fautive par le créancier, dans le cadre d'un plan de cession, de son nantissement sur le fonds de commerce du débiteur rendant la subrogation impossible
Arlette Martin-Serf (30 juin 2022)
Subrogation de l’assureur : de l’importance de distinguer les différents fondements applicables: ss Civ. 2e, 31 mars 2022, n° 20-22.035, F-D
Rodolphe Bigot et al.
Chronique du droit des assurances - Avril 2022
Amandine Cayol et al. (14 avr. 2022)
Précisions sur le régime du bénéfice de subrogation de la caution en cas de renonciation du créancier à un nantissement dans le cadre d’un plan de cession du débiteur
Mai-Lan Dinh (31 janv. 2022)
Subrogation légale : point de départ de la prescription de l’action subrogatoire
Sarah Bros (2022)
Les modalités d'intervention de l'assureur au procès pénal
Bélinda Waltz-Teracol (25 juin 2021)
Les modalités d'intervention de l'assureur au procès pénal
Bélinda Waltz-Teracol (25 juin 2021)
La transmission de l’action directe par l’effet de la subrogation, note sous Cass. 3e civ., 5 nov. 2020
Antoine Hontebeyrie (1 juin 2021)
Bénéfice de subrogation et fusion-absorption du débiteur : le défaut d'exercice du droit d'opposition du créancier peut constituer une faute déchargeant la caution de son engagement: Note sous Cass. com., 23 sept. 2020, n° 19-13.378, P+B
Akram El Mejri (7 janv. 2021)
Note d’observations : La subrogation de l’assureur accidents du travail pour les indemnités en excédent-loi et l’article 29bis de la loi du 21 novembre 1989
Claude Devoet (2021)
Exception de subrogation : à la recherche de la faute de l'assuré
Sarah Bros (2021)

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