Preuve (droit pénal) Fr

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Preuve pénale Evidence, Criminal Criminal evidence Pruebas (Derecho penal) Pruebas en el proceso penal Pruebas penales

Discipline

Droit (31)

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Michaël Laref (13 juil. 2023)
Preuve pénale : le doute profite… à l'accusation !
Philippe Collet (22 févr. 2021)
Preuve et super-héros. « Le procès du siècle » des super-héros à « l’aube de la justice » probatoire
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Rapport introductif: Atelier : Nouvelles technologies et preuve pénale
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Preuve pénale et expertise: regard du juriste
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Propos conclusifs: la preuve pénale transformée ?
Etienne Vergès (2018)
La loyauté de la preuve pénale
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Du renseignement à la preuve pénale
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L’engagement volontaire RSE au service de la preuve pénale
Madeleine Lobe Lobas (1 janv. 2014)
La sanction de la preuve pénale irrégulière : comparaison structurelle des dispositifs français et allemand
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Juliette Lelieur (25 mai 2011)
La difficile réconciliation de la vérité et de l'équité dans la procédure pénale en matière d'agression sexuelle
Maude Pagé-Arpin (18 janv. 2010)
Confronting the non-confrontational: reassessing the use of criminal evidence obtained extraterritorially in an age of global law enforcement and intelligence cooperation
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Test de discrimination et preuve pénale
Frédéric Burnier et al. (2007)
Le contrôle effectif de la régularité des éléments de preuve
Jean-François Renucci (15 déc. 2006)
Le principe de loyauté des preuves
Jean-François Renucci (15 déc. 2006)
Preuves pénales et technologies.: De nouvelles garanties de vérité et d'équité ?
Fabien Jobard
Les transformations de l'administration de la preuve pénale : Perspectives comparées : Allemagne, Belgique, Canada, Espagne, Etats-Unis, France, Italie, Portugal, Royaume-Uni
Geneviève Giudicelli-Delage (2004)
Les transformations de l'administration de la preuve pénale
Didier Thomas et al. (2004)

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