Substitution (droit) Fr

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Substitution fidéicommissaire Fidéicommis Substitutions (droit) Substitution vulgaire Fidéicommissaires Sustitución hereditaria Herederos sustituídos Sustitución (Derecho) Sustitución de herederos Sustitución testamentaria Fideicomiso Fideicomisarios Sustitución fideicomisaria Substitution of heirs Substitute heirs Fideicommissum

Discipline

Histoire (34) Droit (12) Littératures (1) Art et histoire de l'art (1) Archéologie et Préhistoire (1)

Type de document

Livres et chapitres d'ouvrages (21) Articles (12) Textes imprimés (8) Colloques et conférences (4) Autres (2) Mémoires, Thèses et HDR (1) Recensions (1) Photos et images (1)

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(1 juil. 2022)
Chapitre 5. Fidéicommis et dot : antagonisme et interdépendance
Jean-François Chauvard (15 mars 2022)
Introduction
Jean-François Chauvard (15 mars 2022)
Chapitre 11. L’élasticité des fidéicommis : réinvestissement des capitaux et gestion patrimoniale
Jean-François Chauvard (15 mars 2022)
Chapitre 12. Mouvements internes, circulations externes : les frontières poreuses des fidéicommis de la famille Celsi de Santa Ternita
Jean-François Chauvard (15 mars 2022)
Chapitre 9. Les fidéicommis à l’épreuve de la dette publique
Jean-François Chauvard (15 mars 2022)
Chapitre 6. « Disciplinar la materia de’ fideicommissi » : apologie, régulation et abolition des fidéicommis
Jean-François Chauvard (15 mars 2022)
Chapitre 7. Les fidéicommis et les ruines : délier pour reconstruire
Jean-François Chauvard (15 mars 2022)
Chapitre 1. Normes et pratiques fidéicommissaires
Jean-François Chauvard (15 mars 2022)
Chapitre 8. « La voluta utilità in vantaggio del fideicomisso » : les dérogations par la grâce
Jean-François Chauvard (15 mars 2022)
Chapitre 4. Fidéicommis et fiscalité
Jean-François Chauvard (15 mars 2022)
Conclusion
Jean-François Chauvard (15 mars 2022)
Chapitre 3. L’ombre des fidéicommis sur le marché des biens et du crédit
Jean-François Chauvard (15 mars 2022)
Chapitre 2. La succession fidéicommissaire
Jean-François Chauvard (15 mars 2022)
Chapitre 10. La cour du procurator « custodia de’ privati depositi »
Jean-François Chauvard (15 mars 2022)
Lier et délier la propriété
Jean-François Chauvard (15 mars 2022)
Comptes rendus. Jean-François Chauvard. Lier et délier la propriété. Tutelle publique et administration des fidéicommis à Venise aux derniers siècles de la République. Rome, École française de Rome, 2018, 626 p.
Solène Rivoal (2020)
Conserver et transmettre aux petits-enfants dans les provinces coutumières égalitaires. Les substitutions fidéicommissaires à Paris (XVe-XVIIIe siècles)
Jérôme Viret (20 sept. 2019)
La substitution fidéicommissaire : analyse de l'art. 492a CC spécialement du point de vue de l'officier public
Stéphanie Monod
« À charge de rendre ». Observations sur l’usage du fidéicommis en Roussillon au XVIIIe siècle
Jean-Christophe Robert (18 déc. 2018)
Lier et délier la propriété. Tutelle publique et administration des fidéicommis à Venise aux derniers siècles de la République, Rome, École française de Rome, 2018 (Collection de l’École française de Rome, 528).
Jean-François Chauvard (2018)
Les stratégies patrimoniales familiales de l’élite vénitienne au xviiie siècle
Paola Lanaro (2018)
L’examen critique des gages spéciaux : révélations autour de ces techniques d’appropriation directe de la valeur
Aurore Benadiba (2018)
Substitutions fidéicommissaires
William Dross (2 août 2017)
Fidéicommis, ruines et police du bâti (Venise, XVIe-XVIIIe siècle)
Jean-François Chauvard (20 juin 2017)

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