Indivision Fr

Fiche du sujet

Référentiel
Identifiant

Synonyme

Droits indivis Indivisaires Tenancy by the entirety Entirety, Tenancy by the

Discipline

Droit (256) Histoire (24) Littératures (11) Géographie (11) Psychologie (7) Sociologie (6) Economies et finances (6) Archéologie et Préhistoire (5) Philosophie (4) Sciences de l'information et de la communication (4) Science politique (2) Linguistique (2) Gestion et management (2) Architecture, aménagement de l'espace (2) Musique, musicologie et arts de la scène (1) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

Type de document

Articles (256) Livres et chapitres d'ouvrages (48) Autres (20) Textes imprimés (13) Colloques et conférences (10) Mémoires, Thèses et HDR (9) Billets de blog (6) Page Web (4) Périodiques (1) Documents audiovisuels (1)

Auteur

Date

360 documents
Le compte d'indivision à l'épreuve du bloc de constitutionnalité
Michel Grimaldi (1 août 2024)
De l'indivision
Michel Deguy (2 juil. 2024)
Étendue des pouvoirs matériels de l’indivisaire dans l’indivision perpétuelle d’un accessoire immobilier
Sébastien Milleville (17 juin 2024)
Après la communauté, ce n'est plus la communauté, mais l'indivision…
Jérôme Casey (10 juin 2024)
Du caractère subsidiaire de la licitation des biens indivis…
Jérôme Casey (10 juin 2024)
Indivision et bail : prudence…
Jérôme Casey (10 juin 2024)
Le Monteil – Chastel-Marlhac, Indivision Garcelon, parcelle ZE 176
Dorian Pasquier (27 mai 2024)
Petite leçon de méthode : la liquidation et le partage de l'indivision entre époux séparés de biens
Isabelle Dauriac (3 mai 2024)
Comptes d'indivision : petit précis méthodologique…
Jérôme Casey (9 févr. 2024)
Où il est rappelé que le calcul de la lésion est totalement objectif…
Jérôme Casey (9 févr. 2024)
De la difficulté de vendre un bien en indivision
Frédérique Cohet (15 janv. 2024)
Indivision en nue-propriété et nature juridique de l'indemnité d'occupation
Florent Masson (30 déc. 2023)
Tremblay-en-France – Route de Roissy, chemin des Saints-Pères, indivision Popot
Cristina Gonçalves-Buissart (13 déc. 2023)
Nature et régime de l’indivision perpétuelle des accessoires immobiliers
Sébastien Milleville (23 oct. 2023)
L'autorité de chose jugée s'attache à ce que le juge a définitivement tranché
Patrice Hilt (11 oct. 2023)
Démembrement et indivision, des techniques à revisiter pour favoriser l’acquisition d’un logement
Yann Judeau et al. (8 sept. 2023)
La famille, support des mobilités des polynésiens et de leurs ancrages
Leila Fardeau et al. (29 juin 2023)
La famille, support des mobilités des polynésiens et de leurs ancrages
Leïla Fardeau et al. (28 juin 2023)
Indemnité d’occupation d’un bien indivis après le divorce : n’est pas créancier qui veut !: Cass. 1re civ., 15 mars 2023, n° 21-15.183 : JurisData n° 2023-003759
Jean-René Binet (juin 2023)
Sauvegarde, Redressement et liquidation judiciaires, Indivision et droit des entreprises en difficulté
Sabrina Delrieu (23 mai 2023)
Vivre en copropriété : l'indivision en pratiques
Marie-Pierre Leufeuvre et al. (1 mai 2023)
Indivision et procédure collective : faut-il se demander laquelle est première ?
William Dross (31 mars 2023)
L’évaluation de l’immeuble en matière fiscale
Marie Masclet de Barbarin (15 mars 2023)
Minen kolotiri. Sculpter le droit par le droit
Mamadou Djouldé Baldé et al. (17 janv. 2023)
Indivision pour la nue-propriété et indemnité d’occupation, obs. sous Cass., civ. 1re, 1er juin 2023, n°21-14924
Flora Vern (2023)

next