Actes de commerce Fr

Fiche du sujet

Référentiel
Identifiant

Synonyme

Acte de commerce Actes juridiques commerciaux Actes commerciaux

Discipline

Droit (79) Histoire (7) Géographie (1) Archéologie et Préhistoire (1)

Type de document

Articles (60) Livres et chapitres d'ouvrages (24) Textes imprimés (2) Mémoires, Thèses et HDR (1) Recensions (1) Matériels pédagogiques (1) Colloques et conférences (1)

Auteur

Date

89 documents
Critères de la nature civile ou commerciale de l'activité de location touristique
Bernard Saintourens (22 oct. 2024)
Droit des affaires du tourisme: Cours de droit Master 1 délocalisé à l'Université Normale du Henan
François Féral (20 mars 2024)
Cours de droit commercial
Iony Randrianirina (1 sept. 2023)
Droit des affaires: Commerçants, concurrence, distribution
Richard Desgorces et al. (29 août 2023)
Droit des affaires: Commerçants - Concurrence - Distribution. Inclus la réforme de l’entrepreneur individuel et les règlements DSA et DMA
Richard Desgorces et al. (29 août 2023)
Les indispensables du droit commercial, 2e édition
Lamia El Badawi (13 juin 2023)
Contrat d'installation de panneaux photovoltaïques et qualification d'acte de commerce
Bernard Saintourens (20 avr. 2023)
Point de départ de la prescription commerciale (C. com., art. L. 110-4)
Bernard Saintourens (20 avr. 2023)
L'adaptation du contentieux commercial : un contentieux qui roule sur la transition énergétique
Ludovic Lauvergnat (26 janv. 2023)
Droit commercial : actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence
Edith Blary et al. (1 janv. 2023)
Contrats commerciaux maritimes des marchands du Nord-Ouest atlantique portugais au début de l’époque moderne
José Marques et al. (27 juil. 2022)
Droit commercial et droit des affaires (5ème éd.)
Emmanuel Cordelier
Le cautionnement de dettes commerciales : nouvel acte de commerce
Bernard Saintourens (31 mars 2022)
Le plan de vigilance d’une société à l’épreuve de la théorie des actes de commerce et de la compétence des tribunaux de commerce
Bernard Saintourens (31 mars 2022)
Barreau traditionnaliste contre barreau d’affaires : Le barreau de Bruxelles face la question des avocats-administrateurs de sociétés (1880-1925)
Jérôme de Brouwer (11 mars 2022)
Actes en matière commerciale
Laurent Posocco
Vaisselles culinaires et d’usage quotidien en Martinique et Guadeloupe aux XVIIIe et XIXe siècle : des productions inspirées des importations ?
Henri Amouric et al. (8 nov. 2021)
Le domaine de la présomption de solidarité en matière commerciale
Valerio Forti (12 août 2021)
Droit des affaires (11e édition): Commerçants, concurrence, distribution
Jean Blaise et al. (août 2021)
L'accomplissement d'actes de commerce en nombre limité n'entraîne pas la qualification de commerçant
Bernard Saintourens (18 févr. 2021)
Cours de droit des affaires: tout le programme en 90 fiches et en schémas
Aïda Bennini et al. (2021)
Revirement de position sur la compétence juridictionnelle pour l'application de la loi sur le devoir de vigilance ; Note sous Tribunal judiciaire de Nanterre, ordonnance de référé, 11 février 2021, ordonnance numéro 20/00915
Sophie Schiller et al. (2021)
Droit commercial
Didier Poracchia et al. (2021)
Cession de droits sociaux et qualité de commerçant : une clarification bienvenue
Julia Heinich (5 sept. 2020)
Droit commercial et droit des affaires (4e éd.)
Emmanuel Cordelier

next