Conocimiento de embarque Es

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Embarque, Conocimiento de

Discipline

Droit (25) Architecture, aménagement de l'espace (17) Histoire (10) Littératures (6) Géographie (1) Economies et finances (1) Art et histoire de l'art (1)

Type de document

Textes imprimés (35) Articles (17) Mémoires, Thèses et HDR (9) Autres (2) Livres et chapitres d'ouvrages (1)

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64 documents
La dématérialisation du connaissement maritime
Vivian Moreno Veitia (29 sept. 2023)
La limitation de responsabilité du transporteur dans le cadre du transport maritime sous connaissement
Asma Ghannouchi (29 sept. 2023)
Dans le secret des faillites
Marguerite Martin (16 mars 2023)
ALGUNAS CONSIDERACIONES EN TORNO AL CONTRATO DE TRANSPORTE MARÍTIMO BAJO RÉGIMEN DE CONOCIMIENTO DE EMBARQUE CHILENO DESDE LA PERSPECTIVA DEL NUEVO DERECHO DE LA CONTRATACIÓN
Mario Opazo González (1 juil. 2019)
Le connaissement du monde: Les cargos selon Jean Rolin
Odile Gannier (9 juin 2019)
Le connaissement du monde
Gannier Odile (9 juin 2019)
Inopposabilité au destinataire réel de la marchandise de la clause attributive de juridiction insérée dans le connaissement
Horatia Muir Watt (2 oct. 2017)
Valores representativos de cosas corporales muebles en el derecho chileno y su posible desmaterialización
Alejandro Guzmán Brito et al. (1 juil. 2017)
La faute nautique
Anthony Jebrayel (2017)
Inopposabilité au destinataire réel de la marchandise de la clause attributive de juridiction insérée dans le connaissement : Cour de cassation (Com.), 27 septembre 2017, n° 15-25.927
Horatia Muir Watt (2017)
Projet de formation des internes de chirurgie sur la prise en charge de la douleur post-opératoire au CHU Gabriel Touré de Bamako
Bakary Tientigui Dembele (17 mai 2014)
Les causes de déchéance du droit à limitation de responsabilité du transporteur maritime international de marchandises sous connaissement
Saulo M. Gomes (22 août 2013)
L'applicabilité des clauses du connaissement en Thaïlande
Nattika Sriphongkul (2013)
Les relations des acteurs à l'affrètement d'espaces, évolutions et spécificités
Antón Tomé (2013)
Le régime juridique international de la responsabilité du transporteur maritime de marchandises sous connaissement : un échec?
Hind Adil (21 mars 2011)
Apport du droit maritime au droit aérien : de la dématérialisation du connaissement à la dématérialisation de la Lettre de Transport Aérien (LTA)
Arnaud Faure (2011)
Opposabilité des clauses attributives de juridiction contenues dans des connaissements maritimes
Fabienne Jault-Seseke (14 sept. 2009)
The carriers responsibilities and immunities under the Hague and Hamburg rules
Mathilde Benrnoha (12 févr. 2009)
Opposabilité des clauses attributives de juridiction insérées dans un connaissement maritime : un alignement bienvenu de la position de la première chambre et de la Chambre commerciale de la Cour de cassation, Note sous deux arrêts, rendus le 16 décembre 2008 par la première chambre civile et la chambre commerciale
Jean-Baptiste Lenhof (5 févr. 2009)
Opposabilité des clauses attributives de juridiction contenues dans des connaissements maritimes
Xavier Delpech (8 janv. 2009)
La responsabilité du transporteur maritime international de marchandises sous connaissement : causes d'exonération et limitation légales
Hind Adil (26 juin 2008)
Opposabilité de la clause compromissoire insérée dans un connaissement maritime et pouvoir de l'arbitre de statuer sur sa propre compétence
Fabienne Jault-Seseke (15 sept. 2006)
Le transport maritime : une activité diversifiée et concurrentielle fondée sur une organisation complexe
Jacques Marcadon (1999)
Clause compromissoire. Transport maritime-clause insérée au connaissement, Acceptation par le chargeur-opposabilité au destinataire-acceptation par le chargeur, Elément suffisant (non), Condition supplémentaire, Acceptation spéciale par le destinataire (1re et 2e espèces). CLAUSE COMPROMISSOIRE. Clause stipulée dans le connaissement, Opposabilité au commissionnaire de transport signataire du connaissement, Lisibilité, Professionnel du transport, Clause laissant au transporteur la détermination du lieu de l'arbitrage (3e espèce)
Eric Loquin (14 juin 1996)
Arbitrage international. Clause d'arbitrage contenue dans des documents annexés au contrat principal, Connaissement maritime, document annexé à une correspondance commerciale
Eric Loquin (15 juin 1993)

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