Mustapha Afroukh

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Documents écrit par Mustapha Afroukh (14) | parle de Mustapha Afroukh (3)

Quelle place pour la liberté de religion dans la hiérarchie des droits ?
Mustapha Afroukh (2023)
Plaidoyer pour une objectivisation du contrôle assumée
Mustapha Afroukh (2023)
Droits et libertés fondamentaux
Mustapha Afroukh (2023)
Chronique de jurisprudence constitutionnelle comparée : Les cours constitutionnelles vues depuis Strasbourg – L’européanisation des procédures, de l’interprétation des dispositions conventionnelles et constitutionnelles, et du test de proportionnalité
Morgane Borres et al. (2022)
Le recours au mécanisme dérogatoire en période de Covid-19 ou le droit international des droits de l’homme à la croisée des chemins
Mustapha Afroukh (2021)
Les enjeux contemporains du patrimoine culturel religieux
Mustapha Afroukh et al. (17 févr. 2020)
La liberté de religion dans le contentieux européen de l’éloignement des étrangers : entre réalisme et exigence d’effectivité
Mustapha Afroukh (17 févr. 2020)
L’application de la Charia en Grèce : la fermeté incomprise de la Cour européenne des droits de l’homme : (obs. sous Cour. eur. dr. h., Gde Ch., arrêt Molla Sali c. Grèce, 19 décembre 2018)
Mustapha Afroukh (2019)
Éléments sur l’inscription de l’insécurité sur l’agenda public
François Dieu et al.
L’émergence d’un droit à la sécurité des personnes dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme
Mustapha Afroukh (2015)
La conformité de la mesure de retenue à la Convention européenne des droits de l’homme
Mustapha Afroukh (3 juin 2014)
Revue des droits de l'homme - N° 6
Thomas Acar et al. (3 juin 2014)
Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des Droit de l’homme (2013) : L’institut de droit européen des droits de l’homme (I.D.E.D.H ; EA. 3976, Université Montpellier I),
Frédéric Sudre et al. (2014)
La portée du nouveau droit de message à la lumière de la déclaration du Président de la République au Congrès du 22 juin 2009
Mustapha Afroukh (2011)

Mustapha Afroukh et Jean-Pierre Marguénaud (dir.), Le Protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l’homme. Actes du séminaire du 19 avril 2019, Paris, Pedone, 2020
Charlotte Collin et al. (2020)
États à référence musulmane, droit de liberté doctrinale et droit de liberté de conscience
Dominique Avon (2019)
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Dominique Avon (2019)