Manuel Carius

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Documents écrit par Manuel Carius (27) | parle de Manuel Carius (4)

La section de la Cour de cassation à Poitiers (1870)

Manuel Carius (2022)

Les revolving doors au sein de la fonction publique

Manuel Carius (27 juil. 2020)

Congé de maladie et télé-réalité ne font pas bon ménage

Manuel Carius (14 févr. 2020)

Commentaire - Association sportive - Non-renouvellement de l'adhésion et respect des statuts

Manuel Carius (15 oct. 2019)

Variations autour du droit public : Mélanges en l'honneur du Professeur Christian Debouy

Jean-François Lachaume et al. (5 mars 2019)

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La gravité de la faute personnelle de l'agent public à l'épreuve du dualisme juridictionnel

Manuel Carius (1 janv. 2018)

Impartialité et indépendance du pouvoir de sanction de l'AFLD

Manuel Carius (18 déc. 2017)

Personnes publiques et co-emploi

Manuel Carius (17 janv. 2017)

Le naming des enceintes sportives, les nouveaux dieux du stade

Manuel Carius (16 juil. 2012)

La relégation d'un agent « querelleur » est constitutive de harcèlement moral

Manuel Carius (14 sept. 2011)

Régime indemnitaire des territoriaux : entre libre administration et égalité

Manuel Carius (28 févr. 2011)

Abaissement de note en l'absence de changement de l'appréciation individuelle

Manuel Carius (17 déc. 2010)

Le pouvoir réglementaire « sportif »

Manuel Carius (7 déc. 2009)

Planification sportive territoriale des lieux de pratique

Katja Sontag et al. (1 janv. 2009)

Planification sportive territoriale

Manuel Carius et al. (2009)

Carte communale et codécision

Manuel Carius (18 févr. 2008)

Comment considérer les services accomplis par les personnels titulaires de chambre de commerce ?

Manuel Carius (11 juin 2007)

Feu le décret du 29 octobre 1936

Manuel Carius (12 mars 2007)

La responsabilité de l'Etat du fait d'un rapport d'enquête parlementaire

Manuel Carius (13 mai 2005)

Le « cochon à l'engrais ». : A propos du Grand-électeur dans le projet de Constitution présenté par Sieyès en 1799 (an VIII)

Manuel Carius (2005)

Note : Cour.EDH, 26 février 2002, arrêt Fretté contre France

Fanny Vasseur-Lambry et al. (10 juin 2002)

Commentaire de la loi n° 2000-67 du 6 juillet 2000 modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

Manuel Carius (20 févr. 2001)

La police administrative et les activités sportives de pleine nature

Manuel Carius (2001)

Les expériences étrangères de réglementation des cumuls

Manuel Carius (5 mai 2000)

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