Hubert Delzangles

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Documents écrit par Hubert Delzangles (24) | parle de Hubert Delzangles (2)

La reconnaissance, en Espagne, de la personnalité juridique et de droits à la « mar menor ». Une contribution à la réflexion sur les « biens communs environnementaux » ?
Hubert Delzangles (2023)
Propos conclusifs & plateforme commune autour des (biens) communs environnementaux
Hubert Delzangles et al. (2023)
Dix ans de QPC en matière d’environnement : quelle (r)évolution ?
Émilie Chevalier et al. (2021)
Évaluation environnementale
Simon Charbonneau et al. (2019)
Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement
Joël Andriantsimbazovina et al. (13 mars 2018)
L’accès à la justice dans le projet de convention sur l’information, la participation et l’accès à la justice en Amérique du sud et aux Caraïbes : analyse comparée avec l’article 9 de la Convention d’Aarhus
Hubert Delzangles (13 mars 2018)
Droit à l’information environnementale vs. secret industriel et commercial : une conciliation à l’épreuve en droit nucléaire
Hubert Delzangles et al. (2018)
Independence of the “Independent Regulatory Authorities” in Charge of Public Utilities Market Regulation: Elements from European and Comparative Law
Hubert Delzangles (2016)
L’indépendance des autorités administratives indépendantes chargées de réguler des marchés de services publics : éléments de droit comparé et européen
Hubert Delzangles (2016)
Commande publique et environnement, jusqu’où peut-on aller ?
Hubert Delzangles (2015)
Commande publique et environnement, jusqu’où peut-on aller ?
Hubert Delzangles (2015)
Aide d'état
Olivier Clerc et al. (2014)
Le principe de non-régression dans la jurisprudence récente du Tribunal Suprême espagnol : commentaire des décisions du 22 février 2012 (STS 3774/2009) et du 29 mars 2012 (STS 2000/2012)
Marta Franch i Saguer et al. (2014)
Question préjudicielle. Système français de financement du rachat de l’électricité d’origine éolienne. Article 87 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne. Loi n° 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité. Obligation d’achat à un prix supérieur au prix du marché. Qualification d’aide d’État. Cour de Justice de l’Union européenne (deuxième chambre), 19 décembre 2013, Association Vent de Colère !, aff. C 262/12. Avec commentaire
Olivier Clerc et al. (2014)
L’indépendance de l’Autorité de sûreté nucléaire, des progrès à envisager
Hubert Delzangles (2013)
XII. Les évolutions des relations entre les autorités concédantes et leurs concessionnaires face au smart grid : du smart grid à la smart city
Hubert Delzangles et al. (2013)
L’indépendance de l’Autorité de sûreté nucléaire, des progrès à envisager
Hubert Delzangles (2013)
The Independence of Economic and Financial Regulatory Authorities in Spain: An Interest of Public Law Clarification
Hubert Delzangles (2012)
Action aux niveaux régional, national, infranational et local
Hubert Delzangles (2012)
Nouvelles précisions de la CJUE sur la législation européenne relative aux OGM
Hubert Delzangles (2012)
L'indépendance des autorités de régulation économique et financière en Espagne : l'intéret de la clarification du droit public
Hubert Delzangles (2012)
Action aux niveaux régional, national, infranational et local
Hubert Delzangles (2012)
Nouvelles précisions de la CJUE sur la législation européenne relative aux OGM
Hubert Delzangles (2012)
Provisions pour démantèlement des centrales nucléaires et droit communautaire des aides d'État
Hubert Delzangles (2007)

Vidéo - Retour sur l'événement "Auditions : Ombudsman pour les générations futures – Médiation et défense de l’environnement
Chaire Normandie pour la Paix (14 avr. 2021)
AAC -- colloque annuel 2021 de la société française pour le droit de l'environnement
le RUCHE (9 févr. 2021)