Jean-François Dreuille

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Documents écrit par Jean-François Dreuille (14) | parle de Jean-François Dreuille (4)

La répression pénale de l’accident en montagne, mythe ou réalité ?
Jean-François Dreuille (2021)
Le tag, entre reconnaissance artistique et interdit pénal, dir. G. Calley et C. Broche
Jean-François Dreuille (2019)
Le terroriste, criminel ou « ennemi » ?
Jean-François Dreuille (2017)
Propos introductif aux actes du colloque de Chambéry sur le droit pénal de l'ennemi
Jean-François Dreuille (2016)
Droit et responsabilité en cas d'accident en montagne: la responsabilité pénale
Jean-François Dreuille (mai 2015)
L’accident en montagne
Grégoire Calley et al. (2015)
Les incidences de la législation de Vichy en matière pénale
Jean-François Dreuille (23 oct. 2014)
Le droit pénal de l'ennemi : éléments pour une discussion
Jean-François Dreuille (2012)
Droits de la défense au cours de la garde à vue : la réforme des juges et le projet de loi
Jean-François Dreuille (2011)
L'énergie solaire. Aspects juridiques
David Bailleul et al. (nov. 2010)
L'implantation (des unités de production électrique) sur les propriétés privées
Hélène Claret et al. (2010)
La justice pénale des mineurs: vers quelle autonomie ?
Jean-François Dreuille (30 oct. 2009)
Accident du travail : l'employeur, auteur direct de l'infraction
Jean-François Dreuille (19 janv. 2009)
Accident du travail et faute caractérisée de l'employeur
Jean-François Dreuille (18 juil. 2008)

"Théorie d'une pratique efficace de la mise à exécution d'une peine individualisée"
Christel Buray (28 juin 2019)
Quand le ski de randonnée brouille les pistes: (débats juridiques de la journée d’étude pluridisciplinaire et prospective du 9 novembre 2018)
Jean-François Joye (févr. 2019)
Du soleil pour tous : l'énergie solaire au Sénégal : un droit, des droits, une histoire
Frédéric Caille et al. (2018)
L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier: Avec les contributions de Clément Bénelbaz, Bruno Berthier, Bruno Bittmann, Corine Bonafoux, Emmanuel Cartier, Hélène Claret, Jacques Dallest, Jean-François Dreuille, Charles Froger, Jean-François Joye, Jean-Pierre Le Crom, Danièle Lochak, Fabrice Melleray, Geneviève Pignarre, Sébastien Platon, Guillaume Rousset et Philippe Yolka
Clément Benelbaz et al. (2017)