Grégoire Calley

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Documents écrit par Grégoire Calley (59) | parle de Grégoire Calley (7)

La continuité de la rupture ?
Grégoire Calley (24 mars 2024)
L'attribution de « jours de congés déguisés » face au décompte du temps de travail
Grégoire Calley (24 mars 2024)
Le droit des fonctions publiques des outre-mer
Grégoire Calley et al. (24 févr. 2024)
Les systèmes de la carrière et de l’emploi dans la fonction publique de la Polynésie française
Grégoire Calley (23 déc. 2023)
Non-discrimination selon le sexe et égalité de traitement des agents publics dans la fonction publique de la Polynésie française
Grégoire Calley (24 juil. 2023)
Le statut de la fonction publique communale
Grégoire Calley (19 déc. 2022)
Fonction publique outre-mer : le congé bonifié et le congé administratif face au principe d'égalité
Grégoire Calley (7 déc. 2022)
Singularité de l'accès à l'emploi en Polynésie. A propos d'un protectionnisme polynésien.
Grégoire Calley (1 sept. 2022)
Mobilité dans la fonction publique d'Etat et régionalisation des recrutements
Grégoire Calley (14 févr. 2022)
Le Conseil d’Etat face à l’obligation vaccinale en Polynésie française
Grégoire Calley (1 févr. 2022)
Urgence sanitaire, libertés fondamentales et obligation vaccinale en Polynésie française, commentaire TAPF (ord.), M. A. T. et autres, 1° septembre 2021, n° 2100414.
Grégoire Calley (25 oct. 2021)
La préférence locale à l'embauche en Polynésie française
Grégoire Calley (1 sept. 2021)
Le « sourcing » et le « background check » face au droit de la fonction publique
Grégoire Calley (9 juil. 2021)
Prévention des risques de pollution maritime : le référé conservatoire au secours de la Polynésie française. Note sous Conseil d’Etat,19 novembre 2020, n° 440644.
Grégoire Calley (28 avr. 2021)
Quarantaine et isolement outre-mer : qui fait quoi en Polynésie française ?
Grégoire Calley (1 janv. 2021)
La préférence locale à l’embauche en Polynésie française
Grégoire Calley (2021)
Libre propos sur la nécessité de compléter le cadre comptable applicable aux délégations de service public
Grégoire Calley (8 août 2020)
Le street art : esquisse juridique d'un art vandale: L'exemple du tag et du graff
Grégoire Calley et al.
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Grégoire Calley et al.
La fin du monopole postal : quelles perspectives pour le financement du service universel postal ?
Grégoire Calley (4 juil. 2018)
Les administrations face au chômage transfrontalier. A quand la réforme du règlement communautaire du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale ?
Grégoire Calley et al. (30 avr. 2018)
La présence et l’organisation des services publics en montagne
Grégoire Calley (17 avr. 2017)
La présence et l'organisation des services publics en montagne
Grégoire Calley (17 avr. 2017)
Le maintien et l’organisation des services publics en montagne
Grégoire Calley (8 mars 2017)
Devenir du lien d’instance en cas de création d’une commune nouvelle
Grégoire Calley (9 janv. 2017)

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La spécificité des déchets nucléaires issus des essais nucléaires : un grand flou
Blanche Lormeteau et al. (15 oct. 2023)
Le secret sur les essais nucléaires en Polynésie française
Bertrand Warusfel (15 oct. 2023)
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Une si vaine indépendance ? Fondements et fonctions de l’indépendance du Comité d’indemnisation des victimes des essais nucléaires
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Quand le ski de randonnée brouille les pistes: (débats juridiques de la journée d’étude pluridisciplinaire et prospective du 9 novembre 2018)
Jean-François Joye
Le street art saisi par le droit d'auteur
Alex Lamarche (2019)
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