Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790
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1880
- ISIDORE Id: 10670/1.f1c662...
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Louis Châtelet et al., « Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.f1c662...
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Résumé
Châtelet Louis-Marie du, Legrand Jérome, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Populus Marc Etienne, Target Guy Jean-Baptiste, Dubois-Crancé Edmond Louis, Prieur de la Marne Pierre Louis, Merlin de Douai, Perdry le Cadet Jean Claude Alexis Joseph. Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790. In: Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. pp. 317-318.
