Barrières de l'octroi Fr

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Bureaux d'octroi Passe-debout Lignes d'octroi Barrières fiscales Pavillons de perception Octrois Barrières d'octroi Octroi Duties Customs duties, Internal Tariff, Internal

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Histoire (32) Droit (11) Economies et finances (7) Littératures (3) Sociologie (2) Musique, musicologie et arts de la scène (1) Géographie (1) Education (1) Art et histoire de l'art (1) Archéologie et Préhistoire (1)

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59 documents
Chapitre XVIII. Les droits perçus sur la Deûle et aux entrées de la ville de Lille
Serge Dormard (5 avr. 2024)
Chapitre XVII. Les droits sur divers produits de consommation et sur les ventes de maisons et de meubles
Serge Dormard (5 avr. 2024)
Introduction de la cinquième partie
Serge Dormard (5 avr. 2024)
Chapitre XIX. Les octrois de la ville de Lille : une ressource abondante mais sensible aux mouvements conjoncturels
Serge Dormard (5 avr. 2024)
Introduction de la quatrième partie
Serge Dormard (5 avr. 2024)
Introduction de la troisième partie
Serge Dormard (5 avr. 2024)
Chapitre VI. Le don gratuit et les sols pour livre des octrois
Serge Dormard (5 avr. 2024)
Lille au XVIIIe siècle
Serge Dormard (5 avr. 2024)
Des statuts pluriels au statut général. Importance du processus historico-politique dans la conception des droits de Marshall
Gregory Bligh (13 févr. 2023)
Ingré – Les Terres Noires, Dinetard, les Cros Valettes, Autoroute A10 (tranche 1, zone SRA 08)
Amélie Laurent-Dehecq (20 déc. 2022)
Du conflit aux conflits : marchands et gens de mer lors de la rupture de trêve en 1224 entre les rois anglais et français
Laurence Jean-Marie
Espaces et filières d’un commerce de gros et de demi-gros au XVIIIe siècle : les activités commerciales des « marchands-magasiniers » lorrains (années 1750 et 1760)
Julien Villain (2 sept. 2019)
27. Les jeunes travailleurs intellectuels
Association générale des étudiants de l’Université de Montréal (12 juil. 2018)
La TVA et les transports internationaux et européens
Vincent Dussart (13 mars 2018)
La prise en compte par le droit des contraintes de financement des marchés de partenariats : Concilier flexibilité et maîtrise des engagements
Frédéric Marty (8 déc. 2017)
Chapitre III. Des finances hospitalières en crise
Olivier Ryckebusch (8 nov. 2017)
Interdictions, autorisations et saisies : les décisions du roi d’Angleterre et leurs implications sur les activités maritimes dans les mers du Ponant (XIIIe siècle
Laurence Jean-Marie (21 avr. 2017)
Les octrois de la ville de Nantes à la fin de l’Ancien Régime
Guy Saupin (22 juin 2016)
Usages et images de l'argent dans l'Ouest atlantique aux Temps modernes
Martine Acerra et al. (22 juin 2016)
Bulletin Tome 56 - 2014-2015
Christine AUBRY (3 juin 2016)
Les octrois de Nantes, de la création de la municipalité à 1732
Guy Saupin (21 juil. 2015)
Chapitre V. Une pénurie financière permanente
Béatrice Baumier (9 juil. 2015)
Annexes
Claude Nières (20 mars 2015)
La ville et le territoire de l’octroi au xixe siècle
Éric Gojosso (6 févr. 2015)
Entrer en ville
Isabelle Backouche et al. (6 févr. 2015)

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