Reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790

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1881

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Dominique Dufour de Pradt et al., « Reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.fnvw7m


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Dufour de Pradt Dominique, Camus Armand Gaston, Target Guy Jean-Baptiste, Treilhard Jean-Baptiste, Voidel Charles, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert, Mayet Jean-Marie Félix, Buzot François-Nicolas, Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul, Liancourt François Alexandre Frédéric, duc de La Rochefoucauld. Reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790. In: Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. p. 239.

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