Discussion du rapport et du projet de décret sur les délibérations des soi-disant catholiques de Nîmes et d'Uzès, lors de la séance du 2 avril 1791
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1886
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Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac et al., « Discussion du rapport et du projet de décret sur les délibérations des soi-disant catholiques de Nîmes et d'Uzès, lors de la séance du 2 avril 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.mzdz3g
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Résumé
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Virieu François Henri, comte de, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Destouf de Milet de Mureau Louis Marie Antoine, Alquier Charles-Jean, Leyris d'Esponchez Antoine Félix, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Gaultier de Biauzat Jean-François, Loys Jean-Baptiste. Discussion du rapport et du projet de décret sur les délibérations des soi-disant catholiques de Nîmes et d'Uzès, lors de la séance du 2 avril 1791. In: Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. pp. 522-524.