Propositions d'amendements au décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, concernant l'entrée des soldats dans les clubs et l'insubordination du régiment Dauphiné, lors de la séance du 28 août 1791
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1888
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Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al., « Propositions d'amendements au décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, concernant l'entrée des soldats dans les clubs et l'insubordination du régiment Dauphiné, lors de la séance du 28 août 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.upu0gm
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Résumé
Choiseul-Praslin Renaud César Louis, duc de, Martineau Louis Simon, Elbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d', Chabroud Charles, Gaultier de Biauzat Jean-François, Darnaudat Louis Jean, Boissy d'Anglas François Antoine de, Voulland Jean Henri. Propositions d'amendements au décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, concernant l'entrée des soldats dans les clubs et l'insubordination du régiment Dauphiné, lors de la séance du 28 août 1791. In: Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. p. 12.