Droit civil Fr

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Droit commun (droit privé) Derecho civil Derecho común Derecho privado Civil law Law, Civil Private law

Discipline

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Type de document

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Auteur

Date

2010 documents
Cologny, Fondation Martin Bodmer, Cod. Bodmer 14 : Hazo Bononiensis . Hugolinus Bononiensis . Iohannes Bassianus . Placentinus
Johannes et al.
Schaffhausen, Stadtbibliothek, Ministerialbibliothek, Min. 75 : Julianus Toletanus, Liber Baruch, Capitularia, Theganus
Theganus et al.
Une approche juridique et féministe de la maternité : étude au prisme du genre de De la condition légale de la mère (1890) par Sarmiza Bilcescu
Ophélie Colomb
Puig Oliver (Jaume de) [art.],
(31 mars 2025)
"La capacité juridique de la femme nigérienne en matière de donation : une réflexion sur les limites imposées par le régime légal des biens communs"
Ghomo Gueguang (24 mars 2025)
Soutenances de thèses - Mars 2025
(4 mars 2025)
La notion de plus-value d'actifs numériques au sens de l'article 150 VH bis du CGI : analyse critique
Pierre FINI (27 févr. 2025)
Droit de la responsabilité civile en Ukraine : Points Essentiels
Anatoliy Kostruba (31 janv. 2025)
La quérulence : quand le droit et la psychiatrie se rencontrent  | Sylvette Guillemard et Benjamin Lévy
(17 janv. 2025)
L’acculturation du droit français dans les anciennes colonies d’Amérique (Québec, Haïti, Louisiane)
(2025)
L’importance de la capacité juridique dans la vie des gens
Benoît Eyraud (2025)
Le paradigme de la continuité de l'exploitation dans la procédure de faillite, examiné à partir de la réglementation en Indonésie
Bernard Nainggolan et al. (30 déc. 2024)
Collecte de preuve et enquête étatique à l'ère de l’écosystème « Police, services de renseignement, corporations privées » : à la recherche d’une protection des droits fondamentaux de la personne
Claudiu Popa (18 déc. 2024)
Personnalités controversées : enquête sur la rhétorique juridique et l'émergence des doctrines sur la personnalité morale en France (1855-1899)
Mireille Fournier (17 déc. 2024)
Les régimes enregistrés d'épargne-retraite dans le contexte du droit civil
Sylvie Lambert (3 déc. 2024)
La prohibition des pactes sur succession future en droit civil québécois
Générosa Bras Miranda (3 déc. 2024)
L'efficacité des sûretés du Code civil du Québec en vertu du droit civil et de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité
Martine Lachance (3 déc. 2024)
La technique de l'échantillonnage sonore numérique du droit de l'auteur à celui de l'interprète pour assurer la propriété d'un bien informationnel en droit civil et en common law
Eric C. P. Franchi (3 déc. 2024)
La théorie de l’acceptation des risques en quête de sens : exonérer, imputer, harmoniser
(22 nov. 2024)
L'intérêt pour agir en droit québécois : au carrefour du droit civil et de la common law
Paul-David Chouinard
Jean Duns Scot, De la restitution. La pensée juridico-politique et juridico-économique de Duns Scot, Paris, Les Belles Lettres, 2023
(7 nov. 2024)
Droit civil ou droit administratif : lequel pour fixer la nature et les effets du recours contre la convention collective ?
Frédéric Rouvière (15 oct. 2024)
La réforme du droit civil en Ukraine: l'impact de la guerre
Anatoliy Kostruba (14 oct. 2024)
L’autonomie du droit administratif : approche par les rites de la doctrine
(6 sept. 2024)
Introduction à la traduction des Commentaires de Piet Peck sur presque tous les titres du droit civil qui intéressent la matière maritime.
Dominique Gaurier (2 août 2024)

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