Droit civil Fr

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Droit commun (droit privé) Derecho civil Derecho común Derecho privado Civil law Law, Civil Private law

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1559 documents
Cologny, Fondation Martin Bodmer, Cod. Bodmer 14 : Hazo Bononiensis . Hugolinus Bononiensis . Iohannes Bassianus . Placentinus
Johannes Bassianus et al.
Schaffhausen, Stadtbibliothek, Ministerialbibliothek, Min. 75 : Julianus Toletanus, Liber Baruch, Capitularia, Theganus
Theganus Treverensis et al.
Nouvelle loi relative aux violences intrafamiliales : l’union du droit civil et du droit pénal
Théo Scherer (28 mars 2024)
Le débiteur marié, pacsé ou concubin - Etude 307
Anne Karm (8 mars 2024)
Communauté universelle et clause d'attribution intégrale au conjoint survivant : une combinaison encore attractive ?
Anne Karm (8 mars 2024)
Les besoins patrimoniaux des dirigeants d’entreprise liés à une cession d’entreprise
Jacques Amar (7 mars 2024)
Les codifications de Justinien
Philippe Nélidoff et al.
Droit civil et procédure civile (Dissertations juridiques et cas pratiques : 4 fiches d'actualités, 4 fiches problématiques, 3 annales corrigées et 3 exercices corrigés)
Gilles Raoul-Cormeil et al.
La dualité des mesures civiles et pénales dans la lutte contre les violences intrafamiliales : entre symphonie et dissonances
Julie Léonhard (28 févr. 2024)
Les crises sanitaires : réflexions à partir du droit des contrats
Charles-Édouard Bucher (27 févr. 2024)
Autour du Code civil (2) Traités, cours et commentaires du XIXe siècle
Jean Stouff (27 févr. 2024)
Droit animalier - Actualités jurisprudentielles Semestre 2-2023CHRONIQUE DE DROIT CIVIL
Hania Kassoul (19 févr. 2024)
4. Le droit confronté aux reliques
Vincent Négri (12 janv. 2024)
La protection du locataire en droit civil mauricien
Goran Georgijevic (2024)
Le mariage des paysans angevins au xviiie siècle. Le choix du conjoint
Brigitte Maillard (2024)
La peau humaine tatouée comme objet de propriété corporelle : à la vie, à la mort
Ronan Bretel (18 déc. 2023)
Sociétés non immatriculées et quasi-personnalité
Matthias Martin (17 déc. 2023)
Livingston et Mignault : voyages civilistes et codificateurs en terres d’Amériques
David Gilles (17 déc. 2023)
Pop culture, Littérature & Jeux vidéo. A la croisée des droits et des sources de réflexion sur le Droit
Michaël Laref (15 déc. 2023)
La reconnaissance : observations sur une notion juridique équivoque
Romain Le Boeuf (1 déc. 2023)
Défense du statut de Tolède en faveur des hommes issus d’une race bonne et non souillée, plusieurs fois confirmé par le siège apostolique, par Diego Velasquez, diplômé en droit civil et en droit canon
Diego de Simancas (27 oct. 2023)
Présentation de l'exposition Des-compositions du droit
Alicia Mazouz et al. (11 oct. 2023)
Présentation de l'exposition Des-compositions du droit
Alicia Mazouz et al. (11 oct. 2023)
Bienfaits et méfaits de l’assurance-vie : avant-propos
Alex Tani (2 oct. 2023)
Articulation du régime d'indemnisation des accidents de la circulation routière et de la responsabilité des parents du fait du mineur (Cass., crim., 5 janv. 2021, n°19-86.409)
Gilles Raoul-Cormeil

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