Contrats de coopération Fr

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Contrats de coopération libérale Contrats de coopération commerciale Contrat-coopération Contrats d'intégration Contrats-coopération Accords de coopération

Discipline

Economies et finances (42) Droit (22) Gestion et management (21) Histoire (12) Science politique (11) Sociologie (8) Géographie (7) Education (3) Littératures (2) Linguistique (2) Psychologie (1) Sciences de l'information et de la communication (1) Art et histoire de l'art (1) Architecture, aménagement de l'espace (1) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

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Articles (75) Livres et chapitres d'ouvrages (34) Colloques et conférences (13) Autres (10) Mémoires, Thèses et HDR (9) Textes imprimés (9) Billets de blog (8) Recensions (3) Rapports (2)

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153 documents
Une géographie de la coopération universitaire France-Brésil, analyse des accords Capes-Cofecub
Hervé Théry (3 oct. 2024)
Les jetons participatifs : contribution au droit de la finance participative
Aliyev Novruz (20 mars 2024)
La compétitivité hors prix de l’UEMOA : mesure et évaluation comparée
Patrick Plane et al. (30 nov. 2023)
Accords horizontaux : La commission européenne publie les lignes directrices sur l'applicabilité de l'article 101 TFUE aux accords de coopération horizontale
Anne-Sophie Choné-Grimaldi (21 juil. 2023)
ACCORDS HORIZONTAUX : LA COMMISSION EUROPÉENNE PUBLIE UN PAQUET “RESTRICTIONS HORIZONTALES” COMPOSÉ POUR L’ESSENTIEL DES DEUX RÈGLEMENTS D’EXEMPTION RÉVISÉS RELATIFS AUX ACCORDS DE SPÉCIALISATION ET AUX ACCORDS DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, AUXQUELS S’AJOUTENT DES LIGNES DIRECTRICES SUR LES ACCORDS DE COOPÉRATION HORIZONTALE
Anne-Sophie Choné-Grimaldi (1 juin 2023)
Un contrat de coopération commerciale ne peut être régi par les Principes Unidroit choisis par les parties : (Com. 16 nov. 2022, n° 21-17.338, D. 2022. 2040 ; ibid. 2023. 925, obs. S. Clavel et F. Jault-Seseke ; C. Kessedjian, French Supreme Court Rules on the Application of Anational Norms under the 1980 Rome Convention, EAPIL, 19 janv. 2023 ; JCP 2023. 143, obs. C. Nourissat)
Dominique Bureau et al. (2023)
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(1 juil. 2022)
L’internationalisation des universités : histoire, enjeux, perspectives : le cas de l’Université Pédagogique du Maputo - Mozambique
Manso Ana Paula Francisco
Entre coopération et conflit
Anne Dölemeyer et al. (28 oct. 2021)
2. L’occidentalisation des relations cinématographiques
Perrine Val (16 sept. 2021)
Chômage et travail social en Pologne et en France
Odile Carré (2 sept. 2021)
Chapitre X. Les relations recherche-industrie : analyse des procédures d’accès à des activités nouvelles
Michel Quéré et al. (3 mai 2021)
Introduction
Jacques-Laurent Ravix (3 mai 2021)
Chapitre V. Coopération industrielle et théorie de la firme-réseau : une perspective historique et spatiale
Patrick Gianfaldoni et al. (3 mai 2021)
Chapitre IV. Coopération interentreprises et création de ressources
Bertrand Quélin (3 mai 2021)
Chapitre IX. La dynamique des accords interentreprises dans le secteur des télécommunications
Sandrine Wolff (3 mai 2021)
Chapitre II. Organisation de l’échange et coopération dans le cadre williamsonien
Philippe Stempert (3 mai 2021)
Chapitre VIII. Les logiques concurrentielles de la coopération interentreprises
Philippe Dulbecco et al. (3 mai 2021)
Chapitre III. Le temps de la quasi-intégration : une approche dynamique
Jean-Charles Monateri et al. (3 mai 2021)
Chapitre premier. Contrats et comportements coopératifs : le cas des relations interentreprises
Éric Brousseau (3 mai 2021)
Chapitre VI. Un concept de réseau pour analyser l’organisation industrielle
Paul Bouvier-Patron (3 mai 2021)
Chapitre VII. Coopération, accords interentreprises, concurrence
De Bandt Jacques (3 mai 2021)
Coopération entre les entreprises et organisation industrielle
Paul Bouvier-Patron et al. (3 mai 2021)
Covid-19 : doit-on remettre en question les droits de propriété intellectuelle?
Etienne Billette de Villemeur et al. (1 avr. 2021)
La gestion des risques contractuels par le contrat
Alexis Downe (2 mars 2021)

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