Contrat administratif Fr

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Charte

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Date

3878 documents
Anonyme, Coutumier de Normandie, suivi d'analyses des arrêts de l'Echiquier de 1206 à 1248 et de la charte aux Normands, XIVe siècle
Anonyme
St. Gallen, Stiftsbibliothek, Cod. Sang. 323 : Bernardus de Parentis, Tractatus de officio missae ; Commentaire anonyme sur Isaïe
Bernardus de Parentis
Préserver, restaurer, exposer dans l'urgence
Centre Max Weber et al.
St. Gallen, Stiftsbibliothek, Cod. Sang. 813 : Quaestiones sacramentorum; sermones
Andreas Nicolaus et al.
Charte relative à la manière de convoquer le doyen et les maîtres de la Faculté de théologie aux assemblées générales de l'Université, rédigée par Aubertus de Maconvilla, notaire apostolique, à la suite d'une citation du recteur de l'Université, Johannes de Hourle, adressée à Philippus archidiaconus Brie, doyen de la Faculté de théologie et lui demandant de convoquer les maîtres en théologie à une assemblée générale, Paris, 7 mars 1296 [1297 nouveau style]
Aubertus de Maconvilla (12..-13..?) et al.
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
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Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
Droit de l’étranger à être entendu durant l’instruction d’une demande de protection subsidiaire
Marie-Laure Basilien-Gainche (23 avr. 2024)
Violation de la Charte sociale européenne par les mesures « anti-crise » grecques
Carole Nivard (23 avr. 2024)
Proposition de plan pour un module de formation : Transition juste et équité sociale.
pedaradicale (18 avr. 2024)
L'emploi des sportifs : quelles conditions et quelles carrières ?
Rédaction (16 avr. 2024)

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