Contrat administratif Fr

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Charte

Discipline

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Type de document

Articles (2470) Livres et chapitres d'ouvrages (761) Autres (563) Textes imprimés (552) Billets de blog (253) Colloques et conférences (240) Mémoires, Thèses et HDR (201) Recensions (75) Manuscrits (48) Rapports (45) Photos et images (45) Cartes et plans (31) Documents audiovisuels (21) Prépublication (17) Séminaires (7) Bibliographies (5) Matériels pédagogiques (2) Fonds d'archives (2) Présentations (1)

Auteur

Date

5001 documents
Anonyme, Coutumier de Normandie, suivi d'analyses des arrêts de l'Echiquier de 1206 à 1248 et de la charte aux Normands, XIVe siècle
Anonyme
St. Gallen, Stiftsbibliothek, Cod. Sang. 323 : Bernardus de Parentis, Tractatus de officio missae ; Commentaire anonyme sur Isaïe
Bernardus
Préserver, restaurer, exposer dans l'urgence
Marie Têtu
St. Gallen, Stiftsbibliothek, Cod. Sang. 813 : Quaestiones sacramentorum; sermones
Andreas et al.
Charte relative à la manière de convoquer le doyen et les maîtres de la Faculté de théologie aux assemblées générales de l'Université, rédigée par Aubertus de Maconvilla, notaire apostolique, à la suite d'une citation du recteur de l'Université, Johannes de Hourle, adressée à Philippus archidiaconus Brie, doyen de la Faculté de théologie et lui demandant de convoquer les maîtres en théologie à une assemblée générale, Paris, 7 mars 1296 [1297 nouveau style]
Itinéraire d’Antonio Galotti, officier napolitain et réfugié extradé par la France sous la Restauration
Hugo Vermeren
St. Gallen, Stiftsbibliothek, Cod. Sang. 996 : Sermons et autres textes
Ebendorfer et al.
L’éducation thérapeutique du patient, une intervention de promotion de la santé
Marion Albouy et al. (2025)
Le combat des jeunes contre le Traité sur la Charte de l’énergie à Strasbourg
Clémentine Baldon (20 déc. 2024)
Une trame noire fait briller les Vosges : éléments de méthode
(20 déc. 2024)
Apparence d'impartialité et propos tenus par le président d'une commission de délégation de service public
François Lichère (16 déc. 2024)
Géodiversité, géopatrimoine et parcs naturels régionaux en région Nouvelle-Aquitaine : des masques aux potentiels géopatrimoniaux
Claire Portal (14 déc. 2024)
L'itinérance touristique et les sentiers métropolitains : une offre post-touristique métropolitaine entre ancrage territorial et circulation des modèles
Marie Poulot et al. (10 déc. 2024)
Proposition d’une charte pour les audiodescriptions de peintures, broderies et tapisserie
Marion Chottin (5 déc. 2024)
Melun – Institution Saint-Aspais
Jean Galbois (5 déc. 2024)
Sterilization of the mentally handicapped is unconstitutional and violates the Québec and Canadian Charters
Judy Kucharsky (3 déc. 2024)
L'article premier de la Charte canadienne des droits et libertés à la lumière de la Convention européenne des droits de l'homme : (la "clause de raisonnabilité démocratique" canadienne comparée aux "clauses de nécessité démocratique" européennes)
Antoine Bigenwald (3 déc. 2024)
Le droit de vote sous le régime des Chartes canadienne et québécoise
Stéphane Perrault (3 déc. 2024)
L'influence de la Charte canadienne des droits et libertés en matière de surveillance électronique
Bernard Letendre (3 déc. 2024)
Les représentations de la délibération gouvernementale dans le discours judiciaire relatif à l'article premier de la charte
Mario Normandin (3 déc. 2024)
Une analyse du privilège de ne pas s'incriminer au regard du paragraphe 24(2) de la Charte canadienne des droits et libertés
Patrice Desbiens (3 déc. 2024)
La Charte canadienne des droits et libertés et les fouilles, perquisitions et saisies à l'égard des personnes détenues en vertu d'une mesure pénale
Michel Marchand (3 déc. 2024)
La prise en compte des intérêts économiques corporatifs dans l'interprétation de la Charte canadienne des droits et libertés : impact sur la protection de l'environnement
Nicole Roy (3 déc. 2024)
La Cour suprême et les variations du test de l'article premier de la Charte canadienne des droits et libertés
Henry Quillinan (3 déc. 2024)
L'Oua, la charte africaine des droits de l'homme et des peuples et la mondialisation des droits de la personne
Pascal Musulay Mukonde (3 déc. 2024)

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