Droit de la propriété intellectuelle Fr

Fiche du sujet

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Identifiant

Synonyme

Propriété artistique et intellectuelle

Discipline

Droit (111) Economies et finances (10) Sciences de l'information et de la communication (6) Sociologie (4) Histoire (4) Science politique (3) Gestion et management (2) Education (1) Art et histoire de l'art (1) Architecture, aménagement de l'espace (1)

Type de document

Articles (43) Livres et chapitres d'ouvrages (42) Documents audiovisuels (35) Autres (19) Colloques et conférences (14) Billets de blog (12) Mémoires, Thèses et HDR (10) Textes imprimés (6) Séminaires (2)

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L’appropriation culturelle dans le secteur de la mode
Clara Gavelli (19 avr. 2024)
Les droits voisins à l’ère numérique : comment les plateformes de streaming musical appliquent-elles les droits voisins, et de quelle manière les acteurs de l’information sont-ils impactés par la législation en vigueur ? 
Benoît Epron (11 déc. 2023)
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La rémunération de l’inventeur, entre droit des sociétés et droit de la propriété intellectuelle
Iony Randrianirina (2 oct. 2023)
Direction colloque Surveillance (35 intervenants), L. Laref, M. Laref
Michaël Laref et al. (6 avr. 2023)
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(10 mars 2023)
L'entreprise et l'intelligence artificielle - Les réponses du droit
Hiroya Aoki et al. (12 janv. 2023)
Le renouvellement des sources du droit
Boris Barraud et al. (15 juil. 2022)
Introduction au titre II
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Introduction au titre I
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Introduction à la seconde partie
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Introduction à la première partie
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Chapitre 1. Les paradoxes des sources constitutionnelles, législatives et règlementaires du droit de la communication par internet
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Chapitre 1. Les défauts des sources privées du droit de la communication par internet
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Conclusion du premier titre
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Introduction au titre II
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Conclusion du premier titre
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Conclusion
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Conclusion de la première partie
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Introduction
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Conclusion du second titre
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Conclusion de la seconde partie
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Chapitre 2. Les particularités des sources privées de normes individuelles
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Chapitre 2. Le développement des sources européennes du droit de la communication par internet
Boris Barraud (15 juil. 2022)
Chapitre 1. Les spécificités des sources privées de normes générales
Boris Barraud (15 juil. 2022)

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