Maïté Guillemain

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Documents écrit par Maïté Guillemain (24) | parle de Maïté Guillemain (1)

Chaîne de contrats [Note sous : CA Versailles, ch. 1, sect. 1, 18 mai 2021, n° 19/03206, Sté N c. AP AF-AG et a.]
Maïté Guillemain (9 févr. 2023)
Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)]
Dominique Bougerol et al. (9 févr. 2023)
Propriété littéraire et artistique [chronique]
Nicolas Binctin et al. (3 févr. 2022)
Rejet d'une cession implicite [Note sous : Cass. 1re civ., 26 sept. 2019, n° 17-19.997 et 17-21.233, ECLI:FR:CCASS:2019:C100773]
Maïté Guillemain (30 juil. 2020)
Propriété littéraire et artistique: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)]
Leslie Amrane et al. (30 juil. 2020)
Chronique de propriété littéraire et artistique
Stéphanie Maury et al. (23 juil. 2020)
Propriété littéraire et artistique: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)]
Dominique Bougerol et al. (12 sept. 2019)
Obligation de promotion de l'ouvrage [Note sous : Cass. 1re civ., 16 mai 2018, n° 15-14.023, ECLI:FR:CCASS:2018:C100531]
Maïté Guillemain (12 sept. 2019)
Propriété littéraire et artistique: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)]
Dominique Bougerol et al. (19 juil. 2018)
Application de la loi dans le temps [Note sous : TGI Paris, 3e ch., 2e sect., 2 juin 2017, n° 15/14903]
Maïté Guillemain (19 juil. 2018)
Propriété littéraire et artistique: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)]
Yao Délali Adjalle-Dadji et al. (18 janv. 2018)
Contrat de transaction portant sur des droits d'auteur [Note sous : Cass. 1re civ., 28 oct. 2015, n° 14-22.915, ECLI:FR:CCASS:2015:C101174]
Maïté Guillemain (9 mars 2017)
Propriété littéraire et artistique: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)]
Dominique Bougerol et al. (9 mars 2017)
Le contrôle de conventionnalité du mariage fictif
Maïté Guillemain (2017)
Contrat d'édition et pacte de préférence : ensemble de contrats [Note sous : Cass. 1re civ., 14 oct. 2015, n° 14-19.214, ECLI:FR:CCASS:2015:C101095]
Maïté Guillemain (15 sept. 2016)
Propriété littéraire et artistique: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)]
Dominique Bougerol et al. (15 sept. 2016)
Gestion individuelle et collective d'une œuvre musicale [Note sous : Cass. 1re civ., 13 nov. 2014 , n° 13-22.401, ECLI:FR:CCASS:2014:C101324]
Maïté Guillemain (4 févr. 2016)
Propriété littéraire et artistique: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)]
Dominique Bougerol et al. (4 févr. 2016)
Contrat d'illustrateur [Note sous : Cass. 1re civ., 2 juill. 2014, n° 13-24.359, ECLI:FR:CCASS:2014:C100855]
Maïté Guillemain (30 juil. 2015)
Propriété littéraire et artistique: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)]
Yao Délali Adjalle-Dadji et al. (30 juil. 2015)
Ordonnance sur le contrat d'édition [Note sous : Ordonnance n° 2014-1348 du 12 novembre 2014 modifiant les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition]
Maïté Guillemain (26 mars 2015)
Clause de « rétrocession » du contrat d'édition [Note sous : Cass. 1re civ., 19 déc. 2013, n° 12-28.912, ECLI:FR:CCASS:2013:C101504]
Maïté Guillemain (26 mars 2015)
Propriété littéraire et artistique: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)]
Dominique Bougerol et al. (26 mars 2015)
La réforme du droit d'auteur des agents publics : difficultés d'application aux enseignants-chercheurs
Audrey Lallement et al. (2005)

Prescription de l'action en contrefaçon [Note sous : CA Rennes, 1re ch. 2 avril 2019, n° 17/02963]
Marie-Eugénie Laporte-Legeais (30 juil. 2020)