Expense accounts En

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Synonyme

Accounts, Expense Expense reports

Discipline

Droit (14) Histoire (5) Science politique (3) Economies et finances (3) Littératures (2) Gestion et management (1)

Type de document

Articles (17) Livres et chapitres d'ouvrages (4) Autres (2) Manuscrits (2) Textes imprimés (1)

Auteur

Date

26 documents
Préservation du pouvoir d'achat et politique de rémunération, mesures de court, moyen et long terme
Bernard Bossu (27 déc. 2022)
Le titre du document n'a pas été fourni à ISIDORE, pour consulter le document, cliquez ici
(1 juil. 2022)
Éthique, politique et corruption au Royaume-Uni
Agnès Alexandre-Collier et al. (23 nov. 2020)
Sleaze, Freebies and MPs. The British parliamentary expenses and allowances scandal
Sarah Pickard (23 nov. 2020)
La probité du Parlement écossais : du mythe fondateur à la pratique
Edwige Camp-Pietrain (23 nov. 2020)
Note sous Cour d'appel de Paris, pôle 5, Chambre 11, 8 novembre 2019, arrêt numéro 19/02118
André Lucas (2020)
Fiscal : sur l'exonération partielle des directeurs de journaux gratuits
(17 avr. 2019)
Notion de déplacement pour l’appréciation de frais professionnels déductibles (obs. sous., 12 oct. 2017, n° 16-21469)
Dominique Asquinazi Bailleux (1 déc. 2017)
Quelques notes de frais
Dominique Blanc et al. (2017)
Cotisations sociales - Frais professionnels - Les animateurs commerciaux ne sont pas des artistes en tournée
Xavier Aumeran (10 déc. 2015)
Le prêt de main-d'œuvre : un dispositif innovant au service des territoires
L. Calamel et al. (2014)
Le prêt de main-d’oeuvre : un dispositif innovant au service des territoires
Ludivine Calamel et al. (2014)
CONTRAT DE TRAVAIL. Frais professionnels – Entretien des tenues de travail – Prise en charge – Employeur – Société de droit privé chargée d’une mission de service public – Note interne reportant sur les agents les frais d’entretien – Légalité – Appréciation – Contrariété avec le droit communautaire transposé – Primauté de la directive européenne (art. 88-1 Constitution) – Question préjudicielle devant l’ordre administratif (non) – Compétence du juge judiciaire (oui) – Référé – Trouble manifestement illicite – Mise à l’écart de la note. : COUR D’APPEL DE PARIS, Pôle 6 - Chambre 2, 30 mai 2013 Golubovic et syndicat CGT Énergie Cergy contre SA GRDF et SA ERDF
Arnaud Mazières (2013)
Caractère suffisant des précisions assortissant le moyen tiré du caractère déductible de l’IR de certains frais professionnels
(17 oct. 2012)
L'arrêt de la CJUE du 5 juillet 2012 menace les mécanismes de lutte contre l'évasion fiscale articulés autour de l'article 238 A du CGI
Thibaut Massart
Frais de scolarité d'un étudiant salarié et déduction de ses frais professionnels
(23 mai 2012)
La loi sur la liberté d'information et le scandale des notes de frais parlementaires ou lorsque Guy Fawkes prend sa revanche sur l'histoire...
Céline Lageot (2011)
La crise de la représentation en Grande-Bretagne
Florence Faucher
Frais professionnel : c'est le salarié qui paie la note
Daniel Boulmier (1 avr. 2010)
La fourniture gratuite de produits vendus par l'entreprise peut-elle être qualifiée de frais professionnels ?
Marion del Sol (24 nov. 2009)
Frais professionnels des journalistes : L'abattement supplémentaire de 30 %
Olivier Léaurant (1997)
Augmenter l'impôt sur le revenu : des mesures de portée inégale
Antoine Coutière (1983)
Notes de frais, 1921
(1921)
La Famille du Soldat : carnet d'activités de l'oeuvreAutre titre : Souvenirs de soldats
Lettre de Joseph Bimard de la Bastie à Jean-François Séguier, 1736-04-16
Joseph Bimard de la Bastie et al. (16 avr. 1736)

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