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Companies, One-person One-man corporations One-person companies One-man companies Corporations, One-person

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Histoire (111) Littératures (80) Droit (74) Musique, musicologie et arts de la scène (28) Art et histoire de l'art (21) Architecture, aménagement de l'espace (17) Archéologie et Préhistoire (13) Science politique (5) Linguistique (5) Géographie (5) Economies et finances (5) Sociologie (3) Sciences de l'information et de la communication (3) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (3) Education (3) Anthropologie sociale et ethnologie (3) Philosophie (1) Gestion et management (1) Etudes sur le genre (1)

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Et si nous exercions un droit d’inventaire du modèle agricole breton, de ses contributions et de ses impasses ?: Table ronde dans le cadre de la journée « Réussir les transitions en sortant des affrontements » organisée par Ensemble sur nos territoires (ESNT), Morlaix, 16 mars
Yvon Le Caro et al. (16 mars 2024)
8. Entreprise, couple et famille
Florent Schepens (8 févr. 2024)
La reconnaissance du régime franquiste au miroir de la Chambre des députés française
Vincent Parello (30 janv. 2024)
Les premiers psychopédagogues et la bande dessinée. L’expérience de Hanns Guck-in-Die-Luft aux États-Unis et en Allemagne
Breixo Harguindey (24 janv. 2024)
House elevation and the British military settlement of Port Essington in Northern Australia
Cathy Keys (5 janv. 2024)
Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel : une avancée en trompe-l'oeil
Matthieu Buchberger (2024)
Soutenance de thèse d'Oriane Onyekpe-Touzet
caracol (7 mai 2023)
Narbonne – 2 rue Chanzy
Da Costa Cédric (25 avr. 2023)
Giuliano Amedei (atelier), Grande thébaïde Lindsay (Londres)
Marie Piccoli-Wentzo (6 févr. 2023)
Entreprise individuelle 2023-2024 (14e édition): personne physique, personne morale - Entrepreneur individuel, micro-entrepreneur, EIRL, EURL, SASU - Création, transformation, transmission - Difficultés, cessation
Véronique Legrand (2023)
La location de la chose d’autrui, vice contractuel d’une particulière gravité: obs. sous CAA Marseille, 21 mars 2022, n° 21MA04247, A. et EURL MCV c./ Cne de Saint-Martin-de-Londres
Philippe Yolka
L'entrepreneur individuel face à la dé-simplification du droit
Aude Denizot (21 juil. 2022)
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(1 juil. 2022)
Emblèmes et conscience lignagère : les sceaux des Quincy au XIIIe siècle. Partie 2 – Les Quincy-Lincoln
Caroline Simonet (1 juin 2022)
Emblèmes et conscience lignagère : les sceaux des Quincy au XIIIe siècle. Partie 2 – Les Quincy-Lincoln
Caroline Simonet (1 juin 2022)
L'ancien associé, personne physique, d'une entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) dissoute et dont la liquidation a été clôturée, peut se prévaloir d'un droit propre et personnel sur la créance dont il est devenu titulaire à la suite de la société : ainsi, la dette contractée antérieurement par une tierce entreprise à l'égard de l'EURL ne constitue pas, au regard de la fiscalité directe, un passif injustifié de cette tierce entreprise.
Pierre Jean-Luc
Emblèmes et conscience lignagère : les sceaux des Quincy au XIIIe siècle. Partie 1 – Saer IV et ses pairs
Caroline Simonet (11 avr. 2022)
Emblèmes et conscience lignagère : les sceaux des Quincy au XIIIe siècle. Partie 1 – Saer IV et ses pairs
Caroline Simonet (11 avr. 2022)
Banville – Rue de la Kaize, Les Jardins de Banville 2
Agnès Hérard (22 mars 2022)
Remire-Montjoly – Résidence Bec d’Argent
Alexandre Coulaud (4 févr. 2022)
Remire-Montjoly – Résidence Mangues Sabots
Alexandre Coulaud (4 févr. 2022)
PRISE D’ACTE. Justification de la prise d’acte – Imputabilité de la rupture – Ancienneté des faits imputables à l’employeur – Manquements graves et répétés de l’employeur - Licenciement sans cause réelle et sérieuse (oui). PROCEDURE COLLECTIVE. Redressement et liquidation judiciaire – Mandataire judiciaire – Absence de formalisme – Notification de la prise d’acte à l’employeur : COUR D’APPEL DE GRENOBLE (Ch. Sociale – Section A), 8 mars 2022 M. D contre l’EURL H (RG n° 19/02840)
Christelle Varin (2022)
Emblèmes et conscience lignagère : les sceaux des Quincy au XIIIe siècle. Partie 3 – Les Quincy-Ferrières
Caroline Simonet (2022)
Emblèmes et conscience lignagère : les sceaux des Quincy au XIIIe siècle. Partie 3 – Les Quincy-Ferrières
Caroline Simonet (2022)
Emblèmes et conscience lignagère : les sceaux des Quincy au XIIIe siècle. Partie 3 – Les Quincy-Ferrières
Caroline Simonet (2022)

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