Juliette Brunie

Discipline

Droit (23)

Type de document

Articles (15) Livres et chapitres d'ouvrages (9)

Date

Source

Mot-clé

Publics (21) Contracts (5) Contratos (5) Contrats (5) Torts (4) Liability (Law) (4) Damages (4) Daños y perjuicios (4) Dommages-intérêts (4) Responsabilité civile (4) Children (3) Foreign countries (3) Responsibility (3) Reformation (3) Transcription (3) Responsabilidad (3) Reforma (3) Droit des contrats (3) État civil (3) À l'étranger (3) Transcription (3) Réforme (3) Responsabilité (3) Enfants (3) étranger (3) Ouest (2) Dismissal of (2) Parts (2) Law and legislation (2) Admission (2)

Documents écrit par Juliette Brunie (24) | parle de Juliette Brunie (0)

Assurance de responsabilité civile médicale : rapport annuel de l'ACPR
Juliette Brunie (26 avr. 2024)
La confiance légitime en droit commun des contrats
Juliette Brunie (mars 2024)
Les colibris de la responsabilité civile environnementale
Juliette Brunie (2024)
ACPR : articulation entre plan et programme de rétablissement
Juliette Brunie (21 avr. 2023)
Une réunion des critères du coemploi rare mais possible
Juliette Brunie (2023)
Le rôle des associations dans l'action en réparation du préjudice écologique pur
Juliette Brunie (2023)
Le refus des dommages et intérêts symboliques par la Cour de cassation, une négation de la fonction recognitive de la responsabilité civile
Juliette Brunie (2020)
Les condamnations symboliques en droit positif français
Juliette Brunie (2020)
Le traitement de la faiblesse par le droit commun de la formation des contrats
Juliette Brunie (2020)
Premières réflexions sur les accords de mise en place du conseil d’entreprise
Juliette Brunie (2020)
Transcription sur l'état civil français des enfants nés de GPA à l'étranger et dialogue des juges
Juliette Brunie (2019)
La révision judiciaire pour imprévision à l'issue de la loi de ratification de la réforme du droit des contrats, La création de l'article L211-40-1 du Code monétaire et financier
Juliette Brunie (2019)
Journalistes – Champ d'application de l'indemnité de congédiement : pas de renvoi au Conseil constitutionnel
Juliette Brunie (12 juin 2018)
Transiger n'est pas (toujours) renoncer : l'absence d'abandon de la qualification de faute grave
Juliette Brunie (2018)
Typologie des préjudices
Juliette Brunie (2017)
Les effets du contrat entre les parties après l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats
Juliette Brunie (2017)
Les effets du contrat entres les parties après l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats
Juliette Brunie (2017)
Dommages et intérêts et prestation compensatoire
Juliette Brunie (juin 2016)
Les dommages-intérêts symboliques
Juliette Brunie (juin 2016)
Affaire Baby-Loup, l'admission du principe de neutralité dans les entreprises privées « ordinaires »
Juliette Brunie (2015)
Enfants nés d'une gestation pour autrui à l'étranger : vers la transcription automatique de la filiation établie par l'acte d'état civil étranger ?
Juliette Brunie (2015)
Affaire Baby-Loup, l’admission du principe de neutralité dans les entreprises privées « ordinaires »
Juliette Brunie (2015)
Enfants nés d'une gestation pour autrui à l'étranger : quelle reconnaissance de la filiation établie par l'acte civil étranger ?
Juliette Brunie (17 juil. 2014)
De la catégorie de rattachement de la prestation compensatoire en droit international privé
Juliette Brunie (2014)