Gael Chantepie

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Documents écrit par Gael Chantepie (126) | parle de Gael Chantepie (11)

Le calendrier des négociations commerciales modifié. Urgence ou précipitation ?
Gael Chantepie (4 déc. 2023)
[Compte-rendu de thèse] Guillaume Leroy, La pratique du précédent en droit français. Étude à partir des avis de l'avocat général à la Cour de cassation et des conclusions du rapporteur public au Conseil d'État. thèse Aix-Marseille, dir. F. Rouvière, nov. 2021
Gael Chantepie (1 déc. 2023)
L’efficacité de la procédure du déséquilibre significatif
Gael Chantepie (1 juin 2023)
Vivre en copropriété : l'indivision en pratiques
Marie-Pierre Leufeuvre et al. (1 mai 2023)
Relire ses classiques. Réflexions sur le formalisme contractuel
Gael Chantepie (1 mai 2023)
La copropriété en transition
Gael Chantepie (1 mai 2023)
Avant-propos. La transmission du réseau de distribution
Gael Chantepie et al. (20 avr. 2023)
Distribution - La transmission d'un réseau de distribution : notions
Gael Chantepie et al. (20 avr. 2023)
« EGALIM 3 » : le droit des relations commerciales réformé à tâtons
Gael Chantepie (13 avr. 2023)
Revue des thèses
Gael Chantepie et al. (1 mars 2023)
La complémentarité de l'avantage sans contrepartie et du déséquilibre significatif (Cass. com., 11 janv. 2023, n° 21-11.163)
Gael Chantepie (16 févr. 2023)
Les remèdes de l'article 1184 du Code civil
Gael Chantepie (1 déc. 2022)
Revue des thèses
Gael Chantepie (1 déc. 2022)
Réponse à la consultation relative à l’avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux
Gael Chantepie et al. (17 nov. 2022)
Avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux : les obligations du bailleur (partie 2)
Gael Chantepie (8 nov. 2022)
La copropriété : réflexions à partir de la copropriété des immeubles bâtis
Gael Chantepie (1 nov. 2022)
Avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux : les obligations du bailleur
Gael Chantepie (28 oct. 2022)
Observations générales sur l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux
Gael Chantepie et al. (6 oct. 2022)
Avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux : l’obligation de délivrance
Gael Chantepie (13 juil. 2022)
Avant-projet de réforme de droit des contrats spéciaux : acompte, agréage, arrhes, dédit…
Gael Chantepie (6 juil. 2022)
Avant-projet de réforme des contrats spéciaux : le contenu de la vente
Gael Chantepie (27 juin 2022)
Avant-projet de réforme des contrats spéciaux : sources et inspirations
Gael Chantepie (11 mai 2022)
LES POUVOIRS DU PROMOTEUR SUR LES MEMBRES - Le pouvoir d'édicter les normes du réseau
Gael Chantepie (1 mai 2022)
Narrativité et normativité contractuelles
Gaël Chantepie (21 avr. 2022)
La stylistique contractuelle
Gael Chantepie et al. (21 avr. 2022)

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La copropriété comme objet d’enquête en sciences sociales : quelques enseignements de la recherche internationale
Romain Melot
Avant-projet de réforme des contrats spéciaux : des effets du prêt à usage quant à l’emprunteur
Malvina Mille Delattre (28 sept. 2022)
Avant-projet de réforme des contrats spéciaux : la durée du prêt à usage
Malvina Mille (1 juil. 2022)
Avant-projet de réforme des contrats spéciaux : la formation du prêt à usage
Malvina Mille Delattre (15 juin 2022)
L'écriture du contrat
Malvina MILLE DELATTRE (9 déc. 2021)
La cession de contrat : étude de droit français à la lumière du droit anglais
Agnès Kwiatkowski (19 nov. 2020)
Action publique et soft law : le style du contrat d’objectifs et performance
Arthur Joyeux (5 nov. 2020)
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Arthur Joyeux (5 nov. 2020)
Obligations réelles à la frontière du contrat et de la propriété
Siel Demeyere (6 sept. 2019)
Droit de la distribution
distri (13 août 2018)
La réforme du droit des contrats en pratique
Mathias Latina (2017)