Manuel Chastagnaret

Discipline

Droit (24) Gestion et management (1)

Type de document

Articles (19) Livres et chapitres d'ouvrages (6)

Co-auteur

Date

Source

Mot-clé

Publics (20) Taxation (17) Impuestos (17) Fiscalité (17) Impôt (17) Fiscal policy (15) Política fiscal (15) Politique fiscale (15) fiscalité (15) Value-added tax (6) Architects in government (6) Architectes de la fonction publique (6) Taxe sur la valeur ajoutée (6) Law and legislation (5) States (5) Taxation--Law and legislation (5) Derecho fiscal (5) Droit (5) États (5) Droit (5) États (5) Droit fiscal (5) Fiction (3) Matter (3) Liberty (3) Materia (3) Crise (3) Contrôle (3) Matière (3) Nouvelles (3)

Documents écrit par Manuel Chastagnaret (25) | parle de Manuel Chastagnaret (0)

LOLF et fiscalité
Manuel Chastagnaret (28 avr. 2023)
La LOLF a 20 ans !
Jean-Luc Albert et al. (28 avr. 2023)
L’impôt cet inconnu
Manuel Chastagnaret (2021)
La prophylaxie en matière de TVA
Manuel Chastagnaret (15 nov. 2019)
L’équilibre fiscal
Manuel Chastagnaret (1 sept. 2019)
Lutte contre la fraude et recouvrement de l’impôt : la fin ne justifie pas tous les moyens
Manuel Chastagnaret (15 mai 2019)
TVA : questions complexes pour des réponses simples… ou l’inverse !
Manuel Chastagnaret (15 févr. 2019)
L’assistance administrative au recouvrement : aspects européens et internationaux
Manuel Chastagnaret (2019)
De la volonté individuelle
Aurore Bayle et al. (13 mars 2018)
La volonté individuelle en droit fiscal
Manuel Chastagnaret (13 mars 2018)
"En matière de prévention de l’évasion fiscale, la fin ne justifie pas tous les moyens"
Manuel Chastagnaret (30 nov. 2017)
"L’exonération de TVA des prestations « étroitement liées » : un lien trop élastique ? "
Manuel Chastagnaret (31 oct. 2017)
"TVA : les livres numériques ne sont pas des livres comme les autres"
Manuel Chastagnaret (30 sept. 2017)
"Les règles fiscales des entrées et des sorties de territoire au filtre des grandes libertés"
Manuel Chastagnaret (30 juin 2017)
"L’application de la TVA aux prestations d’avocat est-elle attentatoire aux droits fondamentaux "
Manuel Chastagnaret (30 nov. 2016)
La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne
Éric Carpano et al. (1 nov. 2016)
"La concurrence fiscale : comment les fiscalités de territoires souverains peuvent-elles coexister ? "
Manuel Chastagnaret (30 sept. 2016)
"Taxation contraire au droit de l’UE : comment récupérer ce qui n’était pas dû ?"
Manuel Chastagnaret (30 juin 2016)
"L’exonération des opérations d’assurance est-elle extensible à des prestations externalisées ? "
Manuel Chastagnaret (1 juin 2016)
"Double imposition des dividendes : un désagrément fiscal compatible avec le droit de l’UE? "
Manuel Chastagnaret (1 juin 2016)
"Optimisation fiscale, abus de droit et application des droits fondamentaux de l’UE "
Manuel Chastagnaret (1 mars 2016)
"La TVA s’applique aux transports aériens internes même en l’absence de transport ! "
Manuel Chastagnaret (1 mars 2016)
"La modernité du droit fiscal de l’Union : une réalité ? "
Manuel Chastagnaret (1 mars 2016)
« Le droit fiscal est-il encore de la compétence des États membres ?"
Manuel Chastagnaret (1 janv. 2016)
"L’imposition différenciée des dividendes porte atteinte à la liberté d'établissement "
Manuel Chastagnaret (1 nov. 2015)