Les régions tropicales subissent une déforestation importante. En Amérique du Sud,la forêt est généralement remplacée par une prairie, C'est pourquoi nous avons étudié le comportement hydrologique de 2 petits (1,5 ha) bassins versants. Un bassin (bassin B) est recouvert par une forêt primaire, tandi...

Les droits réels et la mort (2) : l'extinction de l'usufruit cédé par le décès du cédant

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Florent Masson (1 août 2023)

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(Civ. 1re, 5 janv. 2023, no 21-13.966, D. 2023. 73 ; ibid. 909, chron. V. Le Gall, L. Duval, E. Buat-Ménard, I. Kloda, V. Champ et S. Robin-Raschel ; AJ fam. 2023. 118, obs. N. Levillain ; RTD civ. 2023. 420, obs. M. Grimaldi)

La transmission du patrimoine à l’épreuve de la dépendance de la personne âgée

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Gulsen Yildirim (7 déc. 2021)

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Avec l’allongement de la durée de la vie, l’âge de la transmission successorale d’un patrimoine est de plus en plus tardif, retardant d’autant le transfert intergénérationnel et la capacité des générations suivantes à utiliser ce patrimoine. L’anticipation successorale, en d’autres termes, la possib...

Le nantissement pour autrui d’un contrat d’assurance-vie n’est pas un cautionnement

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Cécile Granier (1 janv. 2020)

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1. La proposition de réforme du droit des sûretés émanant de l’association Henri Capitant propose l’introduction dans le Code civil d’un article définissant les sûretés réelles et personnelles (association Henri Capitant, avant-projet de réforme du droit des sûretés, www.henricapitant.org, M. Grimal...

Réserve héréditaire et principes essentiels du droit français : (Civ. 1re, 27 sept. 2017, n° 16-13.151 et n° 16-17.198, D. 2017. 2185, note Johanna Guillaumé ; AJ fam. 2017. 595 ; ibid. 510, obs. A. Boiché ; ibid. 598, obs. P. Lagarde, A. Meier-Bourdeau, B. Savouré et G. Kessler ; RTD civ. 2017. 833, obs. L. Usunier ; JCP 2017. 1230, note C. Nourissat et M. Revillard ; JCP N 2017. 1305, note E. Fongaro ; Defrénois, 2017, n° 22, p. 1, obs. M. Grimaldi ; ibid. p. 26, note M. Goré ; RLDC 2017, n° 153, 30, note S. Torricelli-Chrifi)

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Bertrand Ancel (2018)

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Une loi étrangère qui ignore la réserve héréditaire n’est pas en soi contraire à l’ordre public international français et ne peut être écartée que si son application concrète, au cas d’espèce, conduit à une situation incompatible avec les principes du droit français considérés comme essentiels (1) (...

La participation citoyenne au prisme de la gestion de l’eau. Quel rôle et quelle place pour les Parcs Naturels Régionaux français?

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Mélanie Ferraton et al. (4 déc. 2017)

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La participation des citoyens à la gestion de l’eau s’impose aujourd’hui non seulement en tant qu’injonction règlementaire, mais aussi comme une profonde aspiration sociale. La mise en œuvre de pratiques participatives, en vertu de la Gestion intégrée de la ressource en eau (GIRE), est désormais par...

La participation citoyenne au prisme de la gestion de l’eau. Quel rôle et quelle place pour les Parcs Naturels Régionaux français?

Textes imprimés

Mélanie Ferraton et al. (2017)

Textes imprimés

La participation des citoyens à la gestion de l’eau s’impose aujourd’hui non seulement en tant qu’injonction règlementaire, mais aussi comme une profonde aspiration sociale. La mise en oeuvre de pratiques participatives, en vertu de la Gestion intégrée de la ressource en eau (GIRE), est désormais pa...

Que devient l'usufruit indivis à la mort de l'un des usufruitiers ?

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William Dross (13 oct. 2016)

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(Civ. 1re, 11 mai 2016, n° 14-28.321, publié au Bulletin ; D. 2016. 1631, note V. Bonnet ; AJ fam. 2016. 348, obs. N. Levillain ; RTD civ. 2016. 675, obs. M. Grimaldi)

Origine et usages de la notion de services écosystémiques : éclairages sur son apport à la gestion des hydrosystèmes

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Simon Dufour et al. (29 août 2016)

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La popularité considérable de l’expression « services écosystémiques » rend nécessaire un travail fin de délimitation de ses domaines de validité. Il convient ainsi de s’interroger sur la vocation d’une telle notion, mais aussi sur ses effets réels en matière de gestion des milieux naturels. L’objet...

PERFIL PROFESIONAL DE LOS TRABAJADORES DE LOS CENTROS DE FITNESS EN ESPAÑA

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C.J. Boned et al. (2015)

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"El objetivo del presente estudio fue el de profundizar en el conocimiento de las características sociodemográficas de los profesionales del sector del fitness en España en función del puesto principal desempeñado dentro de la organización. La muestra estuvo formada por 1.662 profesionales (edad med...

Le constitut possessoire est-il envisageable en matière de don manuel ?

Articles

William Dross (8 avr. 2013)

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(Civ. 1re, 10 oct. 2012, n° 10-28.363, à paraître au Bulletin ; D. 2012. 2449 ; AJ fam. 2013. 61, obs. N. Levillain ; RTD. civ. 2012. 760, obs. M. Grimaldi)

Un conservatoire botanique adapté au territoire guyanais : comment intégrer connaissances scientifiques et connaissances traditionnelles?

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Marie Fleury et al. (1 oct. 2012)

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Malgré l’idée couramment admise d’un territoire couvert d’une forêt homogène, en réalité la Guyane est très hétérogène tant dans la répartition des espèces que des paysages végétaux. Nous évoquerons les différentes voies d’exploration possibles de la biodiversité végétale utilisées jusqu’à présent e...

L’appréciation du caractère manifestement exagéré des primes en assurance vie

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Astegiano-La Rizza Axelle (19 juin 2012)

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Si les primes versées par le souscripteur ne sont ni rapportables à la succession, ni réductibles, ce principe supporte une exception lorsque leur montant est manifestement exagéré eu égard aux facultés du souscripteur (C. assur., L. 132-13, alinéa 2). Néanmoins, le législateur n’a pas précisé ce qu...

Date de naissance d'une créance de soulte due au titre d'un partage

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Arlette Martin-Serf (12 nov. 2011)

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(Com., 3 novembre 2010, n° 09-14.600, arrêt n° 1103 F-P+B, M. Berthe ès qual. c/ Mme Briand et a., D. 2010. 2700 ; RTD civ. 2011. 160, obs. M. Grimaldi ; JCP 2011. 627, n° 10, obs. P. Pétel ; Rev. proc. coll. 2011, n° 2, p. 74, note M.-P. Dumont-Lefrand)

Lettre de Pierre-Joseph Amoreux à Jean-François Séguier, 1781-05-21

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Pierre-Joseph Amoreux et al. (21 mai 1781)

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[fol. 122] A Montpellier, ce 21 mai 1781. Monsieur, Je trouve enfin une occasion sûre pour vous envoyer l’ouvrage de Dillenius sur les mousses, dont je n’ai pas fait l’usage que j’avais projeté, épouvanté par l’obscurité et l’étendue de la matière. Je l’ai communiqué à un de mes amis qui s’occupe sp...