Antoine Meissonnier

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Documents écrit par Antoine Meissonnier (14) | parle de Antoine Meissonnier (14)

La grâce judiciaire en France au dernier siècle de l’Ancien Régime : essai de mise en perspective de la miséricorde et de l’abolition
Antoine Meissonnier et al. (2023)
La justice dans les cités épiscopales
Bernard Ardura et al. (4 janv. 2021)
Les paréages sous Philippe le Bel dans les années 1300, une voie d’installation de la justice royale dans les évêchés du sud de la France
Antoine Meissonnier (4 janv. 2021)
Construire la procédure au parlement de Paris, de Saint Louis à Philippe le Bel : étude de cas
Antoine Meissonnier (2020)
Les Archives judiciaires : le passage au numérique
Antoine Meissonnier (2019)
Avant-propos
Pierre-Frédéric Brau et al. (2019)
Le règlement eIDAS : un cadre européen de l’archivage électronique ?
Antoine Meissonnier et al. (2017)
Risque juridique et dématérialisation
Antoine Meissonnier (2016)
Théorie et pratique du pouvoir royal : l’exemple du procès entre l’évêque de Mende et le roi de France (1269-1307)
Antoine Meissonnier (2015)
L’archiviste, les normes et le droit
Antoine Meissonnier et al. (2015)
L’exercice du contrôle scientifique et technique sur les archives publiques : les mesures de simplification du 31 octobre 2013
Antoine Meissonnier (2015)
Le Gévaudan sous l'empire du roi
Antoine Meissonnier (4 mars 2011)
Priscille Aladjidi †. Le roi, père des pauvres (France, XIIIe-XVe siècle).
Antoine Meissonnier (2009)
La prise de décision en France (1525-1559). Recherches sur la réalité du pouvoir royal ou princier à la Renaissance. Études réunies par Roseline Claerr et Olivier Poncet
Antoine Meissonnier (2009)

Archives, mémoires et demande sociale : le cas des archives des “grands procès”
catherinekikuchi (16 sept. 2021)
1er décembre : Salon du livre judiciaire
Françoise Passera (13 sept. 2018)
Rapport de la Cour des comptes : relations complexes entre citoyens et services numériques de l'administration
Antoine Meissonnier (29 mars 2016)
Rapport de la Cour des Comptes : les facteurs-clés de la réussite des projets de dématérialisation
Antoine Meissonnier (16 mars 2016)
L’État déconcentré : les nouveaux textes à connaître
Antoine Meissonnier (5 févr. 2016)
Le Cadre méthodologique sur l’évaluation, la sélection et l’échantillonnage des archives publiques à l’aune des quatre normes internationales de description.
Le labo des archives (20 oct. 2015)
La nouvelle organisation territoriale de l’État
Antoine Meissonnier (31 juil. 2015)
Annonce des premiers lauréats du fonds de transition numérique de l’État
Antoine Meissonnier (22 juil. 2015)
Comment prendre en charge des documents numériques sans plate-forme d'archivage numérique ?
Antoine Meissonnier (25 sept. 2014)
Stockage des données électroniques, SAE et système d’information des archives
Antoine Meissonnier (19 sept. 2014)
Le dossier de carrière : quelles évolutions, quelle sélection ?
Antoine Meissonnier (12 sept. 2014)
La valeur juridique de l’écrit numérique (3/3) : quelle formalisation quand le régime de la preuve est libre ?
Antoine Meissonnier (9 mai 2014)
La valeur juridique de l’écrit numérique (2/3) : l'écrit électronique comme preuve d'un acte juridique
Antoine Meissonnier (2 mai 2014)
La valeur juridique de l'écrit numérique (1/3) : les différents régimes de preuve
Antoine Meissonnier (25 avr. 2014)