Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790
Fiche du document
1884
- handle: 10670/1.er2uj8
Copyright PERSEE 2003-2023. Works reproduced on the PERSEE website are protected by the general rules of the Code of Intellectual Property. For strictly private, scientific or teaching purposes excluding all commercial use, reproduction and communication to the public of this document is permitted on condition that its origin and copyright are clearly mentionned.
Sujets proches
Frenchmen (French people) Group discussion Traboule Décret Circulaire Arrêté Texte Réglementaire Loi Palabres Délibération Art de la discussion français langue d'oïl choraCiter ce document
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al., « Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.er2uj8
Métriques
Partage / Export
Résumé
Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Châtelet Louis-Marie du, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Dubois Jean-Claude, Démeunier Jean Nicolas, Cazalès Jacques Antoine de, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Bonnay Charles François, marquis de, Lameth Charles Malo, comte de. Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 393.