Contiguous zones (Law of the sea) En

Fiche du sujet

Référentiel
Identifiant

Synonyme

Contiguous zones (Maritime law)

Discipline

Droit (10) Géographie (5) Archéologie et Préhistoire (4)

Type de document

Livres et chapitres d'ouvrages (6) Articles (6) Textes imprimés (3) Autres (3) Colloques et conférences (1) Billets de blog (1)

Auteur

Date

19 documents
La Loi sur la mer territoriale et la zone contiguë du 25 février 1992
Laurent Gédéon (24 févr. 2023)
Reims – 57 rue des Capucins
François Berthelot et al. (1 déc. 2022)
Au large d’Arles – Plage d’Arles 5
Luc Long (9 sept. 2021)
Les eaux adjacentes au Sahara occidental hors des accords avec le Maroc
Daniel Gadbin
Le processus de Kobe. Un vecteur de circulation des normes et des acteurs dans un contexte de gouvernance internationale fragmentée
Sophie Gambardella (2017)
La gestion internationale du thon rouge : illustration de la tension entre intérêts environnementaux et intérêts économiques
Sophie Gambardella (2017)
Chapitre II. Mer territoriale et zone contiguë
Haritini Dipla (30 nov. 2015)
Chapitre I. Eaux intérieures
Haritini Dipla (30 nov. 2015)
Chapitre III. Délimitation de la zone contiguë
Haritini Dipla (30 nov. 2015)
Délimitations maritimes et accords de pêche aux Antilles
Emmanuel Jos (20 mars 2015)
Hot pursuit: moyen dépassé pour assurer le respect des normes dans les eaux d’un État côtier?
Pierrot Damien Massi Lombat (2014)
HOT PURSUIT : MOYEN DÉPASSÉ POUR ASSURER LE RESPECT DES NORMES DANS LES EAUX D’UN ÉTAT CÔTIER ?
Pierre Antoine Vaillancourt (2014)
La mutation des conflits d'appropriation dans le golfe du Saint-Laurent : la construction d'un espace marin canadien
Christian Fleury
Mutation des conflits d’appropriation dans le golfe du Saint-Laurent. La construction d’un espace marin canadien
Christian Fleury (2010)
Une manifestation de la complexité du fédéralisme canadien : comment partager le golfe du Saint-Laurent ?
Christian Fleury (11 juin 2009)
Chronique juridique : L'archéologie sous-marine et subaquatique (Suite)
Colette Saujot-Besnier (2001)
La frontière maritime du Québec dans le golfe du Saint-Laurent
Georges Labrecque (1993)
Bavay : le site de la Maison de retraite
Frédéric Loridant et al. (1992)
La dénonciation par le Gouvernement sénégalais de la Convention sur la mer territoriale et la zone contiguë et de la Convention sur la pêche et la conservation des ressources biologiques de la haute mer, en date du 29 avril 1958 à Genève
Daniel Bardonnet (1972)