Marion Bary

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Documents écrit par Marion Bary (88) | parle de Marion Bary (12)

Introduction
Marion Bary (10 mars 2023)
L'entreprise et la reddition de compte en matière sociale et environnementale: Regards croisés droits français, de l'Union européenne et brésilien
Marion Bary (10 mars 2023)
Chapitre 9. Les informations environnementales à destination du consommateur
Marion Bary (10 mars 2023)
L'entreprise et la reddition de compte en matière sociale et environnementale. Regards croisés droits français, de l'Union européenne et brésilien
Marion Bary
Les informations environnementales à destination du consommateur
Marion Bary
L'entreprise et la reddition de compte en matière sociale et environnementale. Regards croisés droits français, de l'Union européenne et brésilien. Conclusion finale
Marion Bary (2023)
Chronique annuelle droit de l'environnement de l'UE
Nathalie Hervé-Fournereau et al. (10 févr. 2022)
Le futur 8ème programme d'action général pour l'environnement in chronique annuelle droit de l'environnement de l'Union européenne coordonnée par Nathalie Hervé-Fournereau
Nathalie Hervé-Fournereau et al.
La protection de l’environnement et la responsabilité sociétale des entreprises
Marion Bary (2020)
Justice environnementale et sociale: rôle des acteurs privés
Marion Bary
La contractualisation de la RSE dans les relations d'affaires de l'entreprise
Marion Bary
L'action en réparation. Rapport français
Marion Bary
Le droit face aux risques sanitaires et environnementaux. Regards français et brésilien
Marion Bary et al. (2018)
Introduction
Marion Bary et al. (2018)
Conclusion
Marion Bary et al. (2018)
Les droits français et de l’Union européenne face aux risques sanitaires et environnementaux liés aux nanomatériaux
Marion Bary (2018)
RSE et contrats individuels dans les relations d’affaires de l’entreprise
Marion Bary (5 déc. 2017)
Instruments juridiques et économiques de régulation de la pollution de l’air et de l’atmosphère
Marion Bary et al. (22 févr. 2017)
Regards croisés sur les objets et les pratiques scientifiques et techniques
Marion Bary et al. (22 févr. 2017)
Instruments juridiques et économiques de régulation de la pollution de l’air et de l’atmosphère
Marion Bary et al. (1 déc. 2016)
Instruments juridiques et économiques de régulation de la pollution de l’air et de l’atmosphère
Marion Bary et al. (1 déc. 2016)
Responsabilité civile et préjudice écologique : Cass. crim., 22 mars 2016, n° 13-87.650
Marion Bary
Les obligations d’information environnementale en droit privé
Marion Bary (2016)
La protection de l’environnement et responsabilité sociétale des entreprises
Marion Bary (5 nov. 2015)
Troubles anormaux de voisinage, risque et force majeure: Cass. 3e civ., 10 déc. 2014, n° 12-26.361, P+B
Marion Bary

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Chapitre 6. Salariés, lanceurs d’alerte : quelle efficacité pour la reddition de compte des entreprises en matière sociale et environnementale ?
Josépha Dirringer (10 mars 2023)
Chapitre 3. La rencontre de la responsabilité sociale des entreprises et des droits des travailleurs dans les accords de libre-échange de l’Union européenne : quelle mise en perspective ?
Frédérique Michéa (10 mars 2023)
Chapitre 5. Premiers regards sur le devoir de vigilance
Firouse Boudjellal (2023)
Protection sociale d’origine professionnelle et solidarité : diversité et ambiguïté
Marion del Sol (2020)
La socialisation des risques accidentels : panorama du droit français
Philippe Pierre (2020)
La "fondamentalité" des droits sociaux en droit de l’Union européenne
Frédérique Michéa (2020)
Le droit pénal face au risque en matière de drogue
Laurent Rousvoal (2018)
Les produits phytosanitaires face aux risques sanitaires et environnementaux : les réponses du droit européen
Alexandra Langlais (2018)
L’influence du risque sur la réparation du dommage en matière médicale
Sophie Dumas (2018)
La prise en charge sanitaire et sociale des personnes dépendantes dans la tourmente de la circulation des données personnelles
Sylvie Moisdon-Chataigner (2018)
L’incorporation des exigences sociales dans le droit européen des marchés publics
Frédérique Michéa (5 déc. 2017)
L’impact des ACI sur les relations commerciales transnationales
Josépha Dirringer