Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790
Fiche du document
1884
- handle: 10670/1.2xeo17
Copyright PERSEE 2003-2023. Works reproduced on the PERSEE website are protected by the general rules of the Code of Intellectual Property. For strictly private, scientific or teaching purposes excluding all commercial use, reproduction and communication to the public of this document is permitted on condition that its origin and copyright are clearly mentionned.
Sujets proches
pierreCiter ce document
Guy-Joseph d' Aubergeon de Murinais et al., « Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.2xeo17
Métriques
Partage / Export
Résumé
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Virieu François Henri, comte de, Sinéty de Puylon André Louis Esprit de, Camus Armand Gaston, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Wimpffen Félix Louis, baron de, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Prieur de la Marne Pierre Louis, La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de. Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 137-139.