Discussion sur l'article 1er de la section III du titre III et motion de M. Goupilleau tendant à l'insertion d'un nouvel article dans la Constitution, lors de la séance du 12 août 1791
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1888
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Jacques Guillaume Thouret et al., « Discussion sur l'article 1er de la section III du titre III et motion de M. Goupilleau tendant à l'insertion d'un nouvel article dans la Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.fjgko1
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Résumé
Thouret Jacques Guillaume, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Salle Jean Baptiste, Babey Pierre Marie Athanase, Leleu de la Ville au Bois Claude-Antoine, Duport Adrien Jean, Roederer Pierre Louis, Garat Aîné Dominique, Malès Gabriel, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Barrère de Vieuzac Bertrand, André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai. Discussion sur l'article 1er de la section III du titre III et motion de M. Goupilleau tendant à l'insertion d'un nouvel article dans la Constitution, lors de la séance du 12 août 1791. In: Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. pp. 390-394.