Suite de la discussion du projet de décret sur l'organisation du Trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
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1886
- handle: 10670/1.ihx593
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Charles François Lebrun et al., « Suite de la discussion du projet de décret sur l'organisation du Trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.ihx593
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Résumé
Lebrun Charles François, Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Démeunier Jean Nicolas, Dupont de Bigorre Pierre Charles, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Tronchet François Denis, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Anson Pierre Hubert, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de. Suite de la discussion du projet de décret sur l'organisation du Trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791. In: Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. pp. 8-14.