Common law Fr

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Droit anglo-américain Droit anglo-saxon contemporain Common law, Systèmes de Systèmes juridiques de Common law Common law Anglo-American law Law, Anglo-American

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Droit (651) Histoire (57) Sociologie (23) Linguistique (14) Economies et finances (12) Géographie (9) Littératures (8) Gestion et management (7) Architecture, aménagement de l'espace (5) Science politique (3) Religions (3) Psychologie (3) Anthropologie sociale et ethnologie (3) Education (2) Philosophie (1) Sciences de l'information et de la communication (1)

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848 documents
Régénérer les « apaches » par la boue, le feu et le sang
Shaïn Morisse
The ILO Convention 190, a turn of the tide or drop in the ocean for the fight against sexual harassment in the workplace? A comparative analysis South Africa / United Kingdom
Livia Mueller
Resignations in the heat of the moment: A comparison of South African law with selected common-law countries
Karin Calitz
Constructive dismissal: the British way
Aneta Tyc et al.
Le droit à l'épreuve face à la femme en situation de grossesse : quelles infractions en lien avec sa condition en France et au Canada ?
Julie Leriche
L’acculturation du droit français dans les anciennes colonies d’Amérique (Québec, Haïti, Louisiane)
(2025)
Consolidation en trompe-l’œil du droit de l’enfermement
Stéphanie Renard (2025)
Introduction. L’administration de la mort violente dans l’empire colonial français et ses zones d’influence
Soraya Laribi et al. (2025)
L’importance de la capacité juridique dans la vie des gens
Benoît Eyraud (2025)
L’ignorance saisie par le droit de la responsabilité civile
Claire Portier (2025)
Environmental customs offenses
Stéphane Detraz (2025)
De la folie à la maladie mentale en common law et l'institutionnalisation au Québec de 1845 à 1892
(3 déc. 2024)
La technique de l'échantillonnage sonore numérique du droit de l'auteur à celui de l'interprète pour assurer la propriété d'un bien informationnel en droit civil et en common law
Eric C. P. Franchi (3 déc. 2024)
La justice administrative indépendante et impartiale : l'indépendance et l'impartialité quasi judiciaires dans les Chartes et la common law
Marianne Messier (3 déc. 2024)
L'influence de la réforme du droit des contrats en droit du travail
Vincent Schoepfer (26 nov. 2024)
La théorie de l’acceptation des risques en quête de sens : exonérer, imputer, harmoniser
(22 nov. 2024)
L'intérêt pour agir en droit québécois : au carrefour du droit civil et de la common law
Paul-David Chouinard
Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles, 2ème éd. (2024), T.2 Brevets, obtentions, secrets
Pascal Kamina (13 nov. 2024)
La Nature sujet de droit en OcéanieExemples en Nouvelle-Zélande et en Nouvelle-Calédonie
Victor David (16 oct. 2024)
Note
Lucien Breteau (25 sept. 2024)
Les dommages exemplaires en droit québécois : instrument de revalorisation de la responsabilité civile
Pauline Roy (11 juil. 2024)
IA GÉNÉRATIVE ET MANAGEMENT DES CONTRATS : UNE RÉVOLUTION EN MARCHE
Thomas Saint-Aubin et al. (7 juin 2024)
Chapitre : La réception du système espagnol par les systèmes indigènes en Amérique
(30 avr. 2024)
Prévenir ou créer le crime? : une enquête sur le dilemme au cœur de la doctrine de la provocation policière
Émile Aquin (30 avr. 2024)
Réflexions sur l’application continue du « droit étranger » dans l’Ex-Cameroun Occidental
Pierrette Essama-Mekongo (3 mars 2024)

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