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140 documents
L’appropriation culturelle dans le secteur de la mode
Clara Gavelli (19 avr. 2024)
Liens de droit et liens d'affection : la famille adoptive en droit français, du Code civil de 1804 à la réforme majeure de juillet 1966, base du régime contemporain
Thierry Hamon (29 nov. 2023)
Les droits des populations juives et musulmanes de l'Occident chrétien, IVe-XVe siècles
Soazick Kerneis (14 janv. 2023)
« Des intérêts aux droits politiques des femmes : les théories utilitaristes de Bentham à l'époque de la Révolution française
Emmanuelle de Champs (2023)
« Des intérêts aux droits politiques des femmes : les théories utilitaristes de Bentham à l'époque de la Révolution française
Emmanuelle de Champs (2023)
Des intérêts aux droits politiques des femmes : les théories utilitaristes de Bentham à l’époque de la Révolution française
Emmanuelle de Champs (2023)
Contrat d’abonnement à l’eau : recours possible contre les clauses réglementaires
(22 oct. 2022)
Utilitarisme et positivisme
Guillaume Arnould (6 juin 2022)
Que faire du droit privé étranger dans un territoire libéré ?
Sylvain Soleil et al.
Chapitre III. Réalisme historique et réalité politique
Nicolas Dubos (29 mars 2022)
La codification en droit international privé : une perspective universaliste en matière de conflit de lois ?
Clémentine Becherel (7 févr. 2022)
Penser l’unité du droit pour faire l’État : L’obligation, effigie du monisme juridique français
Clotilde Aubry de Maromont (2022)
Que faire du droit privé étranger dans un territoire libéré ? : Approches historiques et comparatives
Romain Bareau et al. (2022)
Commentary on Court of Justice of the European Union judgments C-434/15 Of 20 December 2017 (Asociacion Profesional Elite Taxi v Uber Systems Spain SL) and C-320/16 of 10 April 2018 (Uber France SAS)
Anne Meier et al. (9 nov. 2021)
Commentaire des arrêts de la Cour de justice de l’Union Européenne C-434/15 du 20 décembre 2017 (Asociacion Profesional Elite Taxi contre Uber Systems Spain SL) et C-320/16 du 10 avril 2018 (Uber France SAS)
Anne Meier et al. (9 nov. 2021)
Les qualités des sols agricoles dans la réglementation foncière locale en France : vers une typologie géo-légale
Adrien Baysse-Lainé (6 oct. 2021)
Bonheur à échéance
Chiara Valerio (7 sept. 2021)
Ajuster nos rapports juridiques au vivant
Benoît Grimonprez (1 août 2021)
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(12 févr. 2021)
Le métayage dans le Midi toulousain à la fin du Moyen-Age
Germain Sicard (4 janv. 2021)
Droit et liberté dans les sociétés sans État : une relecture de Pierre Clastres à la lumière d’une approche microscopique du droit
Maxime de Brogniez (2021)
La théorie de l’État en France face à son histoire
Grégoire Bigot (2021)
Systématiser la différenciation raciale à travers le régime juridique de l’indigène : la contribution d’Henry Solus
Isabelle Merle et al. (2021)
Introduction au droit
Muriel Fabre-Magnan (2021)
Les impasses théoriques et pratiques du contrôle de constitutionnalité canadien
Marc-Antoine Gervais (2021)

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